Conseil municipal du 2024-02-22

Lanfains 22 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Environnement

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DELIBERATION RECTIFICATIVE DE LA DELIBERATION N°02-12122023 (ERREUR MATERIELLE) - COMPLEMENT DELIBERATION DU 05-17102023 VENTE DUN TERRAIN A MR ET MME REMY LE GOFF (2 RUE DU FOUR) - EXONÉRATION DE LA TAXE FONCIERE EN FAVEUR DES LOGEMENTS NEUFS PRÉSENTANT UNE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE - CONVENTION AVEC LE SDE POUR UNE ETUDE DE FAISABILITÉ DE POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES BATIMENTS TECHNIQUES. - ACQUISITION FONCIERE « IMPASSE DES PORTES » - SUBVENTION 2024 AUX ASSOCIATIONS - RENOVATION ENERGETIQUE DE LA MAIRIE, SALLE POLYVALENTE ET REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE DEMANDE DE SUBVENTION DETR (DOTATI - INSTALLATION DE PANNEAUX DANS LES LANDES - DEVIS POUR REALISATION DUN MONTAGE VIDEO SUR LA COMMUNE (VUX 2025)

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 3 délibérations
4

CONVENTION AVEC LE SDE POUR UNE ETUDE DE FAISABILITÉ DE POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES BATIMENTS TECHNIQUES.

6

INSTALLATION DE PANNEAUX DANS LES LANDES

7

EXONÉRATION DE LA TAXE FONCIERE EN FAVEUR DES LOGEMENTS NEUFS PRÉSENTANT UNE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE ÉLEVÉE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1

RENOVATION ENERGETIQUE DE LA MAIRIE, SALLE POLYVALENTE ET REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE DEMANDE DE SUBVENTION DETR (DOTATION DEQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX)

2

SUBVENTION 2024 AUX ASSOCIATIONS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3

ACQUISITION FONCIERE « IMPASSE DES PORTES »

8

COMPLEMENT DELIBERATION DU 05 — 17102023 VENTE DUN TERRAIN A MR ET MME REMY LE GOFF (2 RUE DU FOUR)

📄 Autres decisions 2 délibérations
5

DEVIS POUR REALISATION DUN MONTAGE VIDEO SUR LA COMMUNE (VUX 2025)

9

DELIBERATION RECTIFICATIVE DE LA DELIBERATION N°02-12122023 (ERREUR MATERIELLE)

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