13 octobre 2025
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables - année 2024
Retrait de la délibération n°2025-46
Rectification de la délibération n°2025 — 47 par suite d'une erreur matérielle Demande de subvention Ambitions communes 2025 - Pumptrack
Rectification de la délibération n°2025 — 45 par suite d'une erreur matérielle Demande de subvention DETR 2025 Pumptrack
Transfert de lOpéra et du MusikHall — Rapport de la CLECT
Renouvellement de la convention RASED 2025-2028
Dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés dau moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
Renouvellement de la convention SACPA
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