Conseil municipal du 2024-03-04

Langan 4 mars 2024 10 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Assujettissement du Barbe Rouge à la TVA - Cession de matériel inutilisé - Convention de servitude ENEDIS - Recours à un consultant en recherche de médecins - Contrat de territoire volet 3 - Tarifs 2024 - Périscolaire - Tarifs 2024 - Locations de salles - Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation - Convention ALEC 2024-2026 - Tarifs 2024 - Cimetière

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

2024

Contrat de territoire volet 3

2024

Tarifs 2024 — Périscolaire

2024

Tarifs 2024 — Locations de salles

2024

Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation

2024

Tarifs 2024 - Cimetière

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

2024

Assujettissement du Barbe Rouge à la TVA

2024

Cession de matériel inutilisé

2024

Convention de servitude ENEDIS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024

Recours à un consultant en recherche de médecins

2024

Convention ALEC 2024-2026

WEB megalis:2024:13273:2024-03-04

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