Conseil municipal du 2024-03-04

Langan 4 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Assujettissement du Barbe Rouge à la TVA - Cession de matériel inutilisé - Convention de servitude ENEDIS - Recours à un consultant en recherche de médecins - Contrat de territoire volet 3 - Tarifs 2024 - Périscolaire - Tarifs 2024 - Locations de salles - Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation - Convention ALEC 2024-2026 - Tarifs 2024 - Cimetière

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Assujettissement du Barbe Rouge à la TVA

2024

Convention de servitude ENEDIS

2024

Recours à un consultant en recherche de médecins

2024

Contrat de territoire volet 3

2024

Convention ALEC 2024-2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Cession de matériel inutilisé

2024

Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarifs 2024 — Locations de salles

2024

Tarifs 2024 - Cimetière

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarifs 2024 — Périscolaire

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