CM
4 mars 2024
Langan
10 délibérations
10
délibérations
5
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autres decisions
5 délibérations
2024
Assujettissement du Barbe Rouge à la TVA
2024
Convention de servitude ENEDIS
2024
Recours à un consultant en recherche de médecins
2024
Contrat de territoire volet 3
2024
Convention ALEC 2024-2026
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Cession de matériel inutilisé
2024
Assujettissement des logements vacants à la taxe dhabitation
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
Tarifs 2024 — Périscolaire
Finances & Budget
1 délibération
2024
Tarifs 2024 — Locations de salles
Parcs & Espaces verts
1 délibération
2024
Tarifs 2024 - Cimetière
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