21 octobre 2025
17
délibérations
9
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Participation aux frais de fonctionnement de l'école Sainte Marie à Rospez
Choix d'une entreprise pour l'impression des outils de c'ommunication restauration de l'orgue
Apurement des comptes du budget annexe "Le Verger"
Protection social complémentaire risques santé
Annulation de la délibération du 9 septembre 2025 relative à la demande de subvention pour les travaux de restauration de la Chapelle Ar Hoat - Département
Amortissement des immobilisations
Demande de fonds de c'oncours pour les travaux de s'auvegarde de la Chapelle Ar Hoat
Demande de fonds de c'oncours pour les travaux de s'auvegarde de la Chapelle Ar Hoat
Demande de subvention pour les travaux de rénovation des toilettes publiques du bourg
Proposition de vente d'un terrain non cadastré à Kergaric
Changement de l'ocataire sur un bail c'ommercial - Salon de c'oiffure
Tarif location salle multifonction Cour du Tilleuil
Alimentation BT/EP 1ère et 2ème phase — Parc Capitaine Izellan tranche 2
Eclairage Public 2ème phase — Lotissement Parc Capitaine Izellan - Tranche 1
Convention d'occupation d'un terrain à titre précaire
Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées au 1er janvier 2025
Réforme statutaire su Syndicat Départemental dEnergies des Côtes dArmor
📬 Suivre Langoat
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.