CM

21 octobre 2025

Langoat 17 délibérations

17

délibérations

9

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Participation aux frais de fonctionnement de l'école Sainte Marie à Rospez

2025

Choix d'une entreprise pour l'impression des outils de c'ommunication restauration de l'orgue

2025

Apurement des comptes du budget annexe "Le Verger"

2025

Protection social complémentaire risques santé

2025

Annulation de la délibération du 9 septembre 2025 relative à la demande de subvention pour les travaux de restauration de la Chapelle Ar Hoat - Département

2025

Amortissement des immobilisations

2025

Demande de fonds de c'oncours pour les travaux de s'auvegarde de la Chapelle Ar Hoat

2025

Demande de fonds de c'oncours pour les travaux de s'auvegarde de la Chapelle Ar Hoat

2025

Demande de subvention pour les travaux de rénovation des toilettes publiques du bourg

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Proposition de vente d'un terrain non cadastré à Kergaric

2025

Changement de l'ocataire sur un bail c'ommercial - Salon de c'oiffure

2025

Tarif location salle multifonction Cour du Tilleuil

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Alimentation BT/EP 1ère et 2ème phase — Parc Capitaine Izellan tranche 2

2025

Eclairage Public 2ème phase — Lotissement Parc Capitaine Izellan - Tranche 1

2025

Convention d'occupation d'un terrain à titre précaire

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées au 1er janvier 2025

Ressources humaines 1 délibération
2025

Réforme statutaire su Syndicat Départemental dEnergies des Côtes dArmor

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