23 mai 2024
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Approbation du procès — verbal du conseil du 11/04/2024
Subvention aux associations scolaires
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
Marché de Travaux CSC — délai dexécution - Exonération des pénalités de retard
Création d'un s'entier d'interprétation — Validation du projet et d'emandes de subventions
Approbation du projet Educatif de Territoire
Urbanisme _ déclaration dintention daliéner un bien
Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
Délégué à la Protection des Données : Convention avec le CDG
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