Conseil municipal du 2025-11-14

Langouet 14 novembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DE- 95_ Assainissement - Marché de travaux - Avenant marché Lot 2 - DE- 96_ Urbanisme - Avenant n°6 à la convention opérationnelle d'actions foncières Rue de la Forge - Prairie Madame - DE- 97_ Urbanisme - Achat parcelle ZB 468 - DE- 98_ Tiers-Lieu - Travaux complémentaires - DE- 99_ Finances - Demande de fonds de concours - DE- 100_ Finances - Clôture du budget Prairie Madame 2 - DE- 107_ Finances - Reboursement de frais - DE- 105_ Intercommunalité - Rapport d'activité 2024 du SDE 35 - DE- 106_ Intercommunalité - Rapport sur le prix et la qualité des services public d'eau potable 2024 de l'Eau du Bassin - DE- 102_ Finances - Adhésion aux conventions de partenariat et de groupement de commandes Terre de Sources - DE- 103_ Finances - Renouvellement de la convention relative à la répartition des frais de fonctionnement du RASED - DE- 101_ Finances - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35 - DE- 104_ Finances - Subvention à ELA

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
95

DE — 95_ Assainissement - Marché de travaux - Avenant marché Lot 2

96

DE — 96_ Urbanisme - Avenant n°6 à la convention opérationnelle d'actions foncières Rue de la Forge - Prairie Madame

97

DE — 97_ Urbanisme - Achat parcelle ZB 468

98

DE — 98_ Tiers-Lieu - Travaux complémentaires

102

DE — 102_ Finances - Adhésion aux conventions de partenariat et de groupement de commandes Terre de Sources

103

DE — 103_ Finances - Renouvellement de la convention relative à la répartition des frais de fonctionnement du RASED

💶 Finances & Budget 4 délibérations
99

DE — 99_ Finances - Demande de fonds de concours

100

DE — 100_ Finances - Clôture du budget Prairie Madame 2

104

DE — 104_ Finances - Subvention à ELA

107

DE — 107_ Finances - Reboursement de frais

👥 Ressources humaines 1 délibération
101

DE — 101_ Finances - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35

📄 Autres decisions 1 délibération
105

DE — 105_ Intercommunalité - Rapport d'activité 2024 du SDE 35

🌱 Environnement 1 délibération
106

DE — 106_ Intercommunalité - Rapport sur le prix et la qualité des services public d'eau potable 2024 de l'Eau du Bassin Rennais

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