14 novembre 2025
13
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
DE — 95_ Assainissement - Marché de travaux - Avenant marché Lot 2
DE — 96_ Urbanisme - Avenant n°6 à la convention opérationnelle dactions foncières Rue de la Forge - Prairie Madame
DE — 97_ Urbanisme - Achat parcelle ZB 468
DE — 98_ Tiers-Lieu - Travaux complémentaires
DE — 102_ Finances - Adhésion aux conventions de partenariat et de groupement de commandes Terre de Sources
DE — 103_ Finances - Renouvellement de la convention relative à la répartition des frais de fonctionnement du RASED
DE — 99_ Finances - Demande de fonds de concours
DE — 100_ Finances - Clôture du budget Prairie Madame 2
DE — 104_ Finances - Subvention à ELA
DE — 107_ Finances - Reboursement de frais
DE — 101_ Finances - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35
DE — 105_ Intercommunalité - Rapport d'activité 2024 du SDE 35
DE — 106_ Intercommunalité - Rapport sur le prix et la qualité des services public d'eau potable 2024 de l'Eau du Bassin Rennais
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