13 février 2026
7
délibérations
6
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
DE — 12_ Finances - Compétence assainissement - Transfertt des résultats de cloture du budget annexe assainissement
DE — 13_ Finances - Constitution d'une créance douteuse
DE — 14_ Tableau récapitulatif des actions de formation des élus et débat annuel sur la formation des élus
DE — 15_ Etat annuel des indemnités perçues par les élus
DE — 16_ Adhésion 2026 à BRUDED
DE — 17_ Bâtiment - Convention de mise à disposition d'un espace tiers-lieu à l'association Chamotte et Compote
DE — 17_ Bâtiment - Convention de mise à disposition d'un espace tiers-lieu à l'association Chamotte et Compote
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