CM

3 avril 2025

Languenan 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DEVIS BORNAGE CONTRADICTOIRE + RECONNAISSANCE LIMITE / TRAVAUX BIBLIOTHEQUE - DEVIS ANALYSE FISSURES ANCIENNE MAIRIE - DEVIS SDE RENOVATION FOYERS POLLUTION LUMINEUSE - DEVIS MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 06 ET DU 27 FEVRIER 2025 - DEVIS NUMERISATION DES ACTES D'ETAT CIVIL MAIRIE - CONVENTION FORFAIT COMMUNAL DES CLASSES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION OGEC (Ecole Sainte-Anne) - RECONNAISSANCE DE DETTE / LOCATAIRE APPARTEMENT COMMUNAL N°1 (près cantine) - APPROBATION DU COMPTE UNIQUE FINANCIER (CFU) - COMMUNE 2024 - AUTORISATION DE MISE EN OEUVRE DE LA PROCEDURE DE FONGIBILITE DES CREDITS ANNEE 2025 - NOTIFICATION DES TAUX D'IMPOSITION 2025 - AFFECTATION DU RESULTAT DE CLOTURE DE L'EXERCICE 2024 DU BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2025
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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20250403002

Affectation du Resultat de Cloture de lExercice 2024 du Budget Commune

20250403003

Notification des Taux dImposition 2025

20250403004

Autorisation de Mise en Oeuvre de la Procedure de Fongibilite des Credits Annee 2025

20250403005

Approbation du Compte Unique Financier (cfu) - Commune 2024

202504030001

Budget Primitif Commune 2025

202504030006

RECONNAISSANCE DE DETTE / LOCATAIRE APPARTEMENT COMMUNAL N°1 (près cantine)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202504030007

Approbation du Proces Verbal du 06 et du 27 Fevrier 2025

202504030008

Devis Numerisation des Actes dEtat Civil Mairie

2025040300010

Devis Sde Renovation Foyers Pollution Lumineuse

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202504030009

Devis Mise A Jour du Tabl'eau de Classement des Voies Communales

2025040300012

Devis Bornage Contradictoire + Reconnaissance Limite / Travaux Bibliotheque

🤝 Vie associative 1 délibération
20250400007

CONVENTION FORFAIT COMMUNAL DES CLASSES SOUS CONTRAT DASSOCIATION OGEC (Ecole Sainte-Anne)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025040300011

Devis Analyse Fissures Ancienne Mairie

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