10 décembre 2024
14
délibérations
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Autorisation d'engagement de dépenses nouvelles d'investissement sur l'exercice 2025
Admissions en non-valeur
Projet d'aménagement mobilité douce et sécurité - poursuite de la requalification de la rue de Bourgogne
Téléthon 2024 — reversement des fonds collectés par le CME
Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical des salariés de commerces de détails en 2025
Renouvellement contrat de prestation de service avec la Société SACPA - Chenil service
Classement de voies et parcelles dans le domaine public communal
Signature d'une convention de coordination entre le Grand Pré et Bleu pluriel pour l'accueil de spectacles dans le cadre du Festival Moufl'et Cnie 2025
Aide à la production de logements sociaux - subvention à TAH pour 18 logements locatifs sociaux au Tertre Roger Est - délibération rectificative
Acquisition d'une portion de la rue Mansart (parcelles AR n°339 et 342) en vue de son intégration au domaine public
Mise en place de lIFSE pour la police municipale
Recrutement dagents contractuels pour assurer le remplacement des agents momentanément absents, pour fair face à un accroissement temporaire d'activité ou saisonnier - année 2025
Action sociale — Chantier d'insertion Brigades Vertes - programmation 2025
Centre médico — scolaire - participation aux frais de fonctionnement
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