22 mai 2024
16
délibérations
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
C'ongés bonifiés Octroi et remboursement de frais
Création d'un emploi non permanent Contrat d'objectifs
Modification du tableau des effectifs
Rémunération des animateurs saisonniers été 2024
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Avis sur le projet
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Avis sur le projet
Echange parcelles rue de la Poste Régularisation foncière avec Coopalis
Lotissement du Tertre Roger Est Avenant n°3 à la convention de concession
Chapelle de Saint Ilan et viaduc de D'ouvenant Périmètres D'élimités des Abords
Bilan annuel acquisitions et cessions immobilières 2023
Participation du Centre de Santé Municipal à la Permanence Des Soins Ambulatoires Avenant
Création de l'association Centres de Santé Médicaux et Polyvalents de Bretagne
Création et aménagement d'un centre de santé Demande de subvention au Département Contrat de Territoire
Accueils de loisirs été 2024 Fixation des tarifs
Adoption règlement de collecte de Saint Brieuc Armor Agglomération
Tarifs 2024 2025 des accueils périscolaires et extrascolaires
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