Conseil municipal du 2024-05-22
16
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Social & Santé
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Avis sur le projet
Lotissement du Tertre Roger Est Avenant n°3 à la convention de concession
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Avis sur le projet
Bilan annuel acquisitions et cessions immobilières 2023
Participation du Centre de Santé Municipal à la Permanence Des Soins Ambulatoires Avenant
Création de l'association Centres de Santé Médicaux et Polyvalents de Bretagne
Création et aménagement d'un centre de santé Demande de subvention au Département Contrat de Territoire
Chapelle de Saint Ilan et viaduc de Douvenant Périmètres Délimités des Abords
Adoption règlement de collecte de Saint Brieuc Armor Agglomération
Congés bonifiés Octroi et remboursement de frais
Echange parcelles rue de la Poste Régularisation foncière avec Coopalis
Modification du tableau des effectifs
Création d'un emploi non permanent Contrat d'objectifs
Rémunération des animateurs saisonniers été 2024
Tarifs 2024 2025 des accueils périscolaires et extrascolaires
Accueils de loisirs été 2024 Fixation des tarifs
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