10 décembre 2025

Convention Morbihan Energies videosurveillance Coët mousset

Convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement de voies communales rn 24

Convention de servitudes ENEDIS Botlevenan

Cession du l'ot 13 du lotissement de C'oët Mousset au profit de Mmes Pauvert Emma et Rigaud Emmanuelle

Cession du l'ot 14 du lotissement de C'oët Mousset au profit de M. LE PEN Marc

Cession du l'ot 15 du lotissement de C'oët Mousset au profit de M GAHINET Romain et Mme D'AVID S'olange

Cession des parcelles ZB 312 et 222 au profit de lentreprise Atlantem

Abrogation de la délibération DEL13_2025_09_29 portant sur la cession du lot 10 lotissement de Coët Mousset au profit de Mme DAUDON Christiane

Modification du règlement intérieur de l'école municipale de musique

Fixation d'un forfait ménage dans le cadre de lutilsation des équipements municipaux

Mandatement dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

Participation aux frais de fonctionnement de l'école notre dame des fleurs 2025 2026

Participation aux frais fonctionnement des classes spécialisées 2025 2026

Participation aux frais de fonctionnement des écoles Diwan 2025 2026

Acceptation dindemnités de déboisement RTE

Garantie emprunt Morbihan Habitat construction EHPAD (76 logements)

Convention pluriannuelle d'objectis et financements 2026 2028 associations ADAPEILA pour ets Loisirs pluriel Pays Lorient

Approbation du procès — verbal de la séance du 29 septembre 2025

Compte Rendu des délégations du Conseil municipal au Maire

Retrait délibération DEL13_2025_06_30 du 30 06 2025 portant évolution règlement intérieur régissant utilisation équipements municipaux

Mise à jour du régime des astreintes techniques

Evolution du tableau des effectifs et des emplois

Modification du règlement intérieur de formation

Convention c'onstitutive groupement c'ommandes et mandat au profit du c'oordonnateur entre l'EPF bretagne et la commune l'anguidic 6 rue c'olloter impasse gouzien

Arrêt du PLU

Projet Educatif De Territoire 2025 2028

Convention Territoriale Globale l'orient agglomération 2026-2030 Approbation renouvellement convention C'AF et communes l'orient agglo

Modification du règlement intérieur de lAccueil de Loisirs Sans Hébergement