Conseil municipal du 2025-10-01

Languidic 1 octobre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

3

Administration

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025 - Modification des horaires d'ouverture - Espace France Services - Agence Postale Communale - Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière de santé - Fixation d'une redevance d'occupation temporaire du domaine public-hall EMA - Evolution du tableau des effectifs et des emplois - Cession d'une portion de la voie communale n°316 Place Saint Luc au profit de Mesdames Guilloux Annie et Le Blé Joëlle - Cession d'une portion de la voie communale n°316 Place Saint Luc au profit de Monsieur et Madame GUEHENEC Yves et Marie- - Cession du lot 12 du lotissement de Coët Mousset au profit de M. WLODARCZAK Mickaël - Nouvelle convention de l'Agence Postale Communale (APC) - Cession du lot 8 du lotissement de Coët Mousset au profit de Mme SAEZ Ophélie et M. COPPINI Mathieu - Cession du lot 10 du lotissement de Coët Mousset au profit de Mme Daudon Christiane - Restauration de registres de l'Etat Civil - demande de subventions - Convention de servitudes ENEDIS pour installation borne recharge véhicules Lorient Agglomération au CTM - Avenant à la convention communes et groupements communaux CITEO gestion des déchets - Redevance d'occupation du domaine public 2025 ORANGE - Budget annexe atelier relais admission en non valeurs - Budget principal admission en non valeurs - Compte Rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025 - Mise en oeuvre part employeur protection sociale complémentaire et adhésion convention part facultative protection compl

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Délibérations (20)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
1020250929

Convention de servitudes ENEDIS pour installation borne recharge véhicules Lorient Agglomération au CTM

1320250929

Cession du lot 10 du lotissement de Coët Mousset au profit de Mme Daudon Christiane

1420250929

Cession du lot 8 du lotissement de Coët Mousset au profit de Mme SAEZ Ophélie et M. COPPINI Mathieu

1520250929

Cession du lot 12 du lotissement de Coët Mousset au profit de M. WLODARCZAK Mickaël

1620250929

Cession d'une portion de la voie communale n°316 Place Saint Luc au profit de Monsieur et Madame GUEHENEC Yves et Marie-Hortense

1720250929

Cession d'une portion de la voie communale n°316 Place Saint Luc au profit de Mesdames Guilloux Annie et Le Blé Joëlle

💶 Finances & Budget 5 délibérations
520250929

Budget principal admission en non valeurs

620250929

Budget annexe atelier relais admission en non valeurs

820250929

Redevance d'occupation du domaine public 2025 ORANGE

1220250929

Restauration de registres de l'Etat Civil - demande de subventions

2220250929

Fixation d'une redevance d'occupation temporaire du domaine public-hall EMA

🏛️ Administration 3 délibérations
120250929

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 juin 2025

120250929

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 juin 2025

220250929

Compte Rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2020250929

Mise en oeuvre part employeur protection sociale complémentaire et adhésion convention part facultative protection complémentaire santé adhésio

2320250929

Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière de santé

🌱 Environnement 1 délibération
920250929

Avenant à la convention communes et groupements communaux CITEO gestion des déchets

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1120250929

Nouvelle convention de l'Agence Postale Communale (APC)

👥 Ressources humaines 1 délibération
1920250929

Evolution du tableau des effectifs et des emplois

📄 Autres decisions 1 délibération
2120250929

Modification des horaires d'ouverture — Espace France Services - Agence Postale Communale

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