28 mai 2025
15
délibérations
5
Finances & Budget
3
Administration
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Décision du Maire Budget principal fongibilité des crédits Décision budgétaire modificative n°2 portant sur le virement de crédits de chapitre à chapitre
Subventions 2025
Suppression de la régie de recettes Billetterie de lEMA
Fixation d'une redevance doccupation des locaux de lEMA
Evolution des tarifs enfance jeunesse
Approbation du procès — verbal de la séance du 31 mars 2025
Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire Modification
Utilisation des véhicules de service communaux par les élus
Adhésion au dispositif papillon
Adhésion à la convention du CDG56 pour la mise en place du dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et dagis
Convention de servitude ENEDIS Château d'eau de Kermeriette
Projet de cession des parcelles AC 625 et 626
Mise à jour du tableau des effectifs permanents et modalités de recours à des profils de vacataires
Modalités d'accueil et de rémunération des stagiaires et titulaires BAFA BAFD saisonniers
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