2 avril 2025
18
délibérations
8
Culture & Patrimoine
3
Administration
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Cession d'une portion de la parcelle AH 52 à M. et Mme L'AUNAY Guillaume
Cession d'une portion de la parcelle AH 52 à Mme LE CLINFF S'abine et M. MALIGORNE D'avid
Convention servitude ENEDIS à Kergonan
Commercialisation des lots libres de Coët Mousset - tranche 1
Zone d'activité de Lanveur : Evolution de la tarification des terrains industriels et commerciaux
Règlement intérieur des équipements sportifs
Tarification stage daccompagnement guitare - 24 mai 2025
Motion de soutien au centre de culture bretonne Amzer nevez
Approbation du procès — verbal de la séance du 16 décembre 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 27 janvier 2025
Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
Subvention déquilibre au CCAS Année 2025
Subvention projet Vélo Club de Languidic
Convention d'indemnisation d'un C'ET (Compte Epargne-Temps)
Participation au fonds de solidarité logement 2025
Délaissement emplacement réservé numéro 2 du PLU à Brambouët
Convention CDG56 — Condition d'utilisation des missions facultatives
Mise à jour du tableau des effectifs (emplois permanents)
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