Conseil municipal du 2024-05-31

Languidic 31 mai 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Intervention de Lorient Agglomération en matière culturelle - Modification des statuts - Adhésion à la mission de médiation du Centre de gestion du Morbihan - Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale AC 400 au profit des parcelles AC 647 - Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale YL 24 au profit des parcelles YL 49 et 50 - Avis permis de recherches minières - Zones d'accélération de production d'énergies renouvelables - Cession de la parcelle ZP 96 à Morbihan Habitat - Construction du nouvel EHPAD - Evolution des tarifs enfance jeunesse - Evolution des tarifs de la restauration scolaire - Subventions 2024 - Construction d'un complexe sportif à Coët Mousset - Attribution du marché de travaux - Utilisation des véhicules de service communaux par les élus - Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
420240523

Construction d'un complexe sportif à Coët Mousset - Attribution du marché de travaux

1120240523

Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale YL 24 au profit des parcelles YL 49 et 50

1220240523

Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale AC 400 au profit des parcelles AC 647

💶 Finances & Budget 3 délibérations
520240523

Subventions 2024

620240523

Evolution des tarifs de la restauration scolaire

720240523

Evolution des tarifs enfance jeunesse

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
820240523

Cession de la parcelle ZP 96 à Morbihan Habitat - Construction du nouvel EHPAD

1420240523

Intervention de Lorient Agglomération en matière culturelle - Modification des statuts

🌱 Environnement 2 délibérations
920240523

Zones d'accélération de production d'énergies renouvelables

1020240523

Avis permis de recherches minières

🏛️ Administration 1 délibération
220240523

Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

📄 Autres decisions 1 délibération
320240523

Utilisation des véhicules de service communaux par les élus

👥 Ressources humaines 1 délibération
1320240523

Adhésion à la mission de médiation du Centre de gestion du Morbihan

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