2 décembre 2024
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Acquisition de terrains - Le Roz
Travaux de rénovation de la maison feu Demande de subvention au titre de la DETR 2025
Travaux de rénovation de la maison feu Déclaration dinfructuosité de la procédure de passation du lot 4 et relance de la procédure
Travaux d'extension de la maison de services et de bien-être Délibération 2024-44 du 23 septembre 2024 Rectification erreur matérielle
Renouvellement de ladhésion au service commun dinstruction des autorisations d'urbanisme de la CCPI
Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions
Mise en uvre du CFU au 1er janvier 2025
Régularisation foncière Ruludu
Régularisation foncière — Streat Prat Meur
Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale
Protection sociale complémentaire des agents Prévoyance Adhésion au contrat groupe du CDG 29
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