Conseil municipal du 2025-10-20

Lanmérin 20 octobre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Régime indemnitaire RIFSEEP - Participation prévoyance - Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses - Durée d'amortissement des subventions d'équipement - Décision modificative n° 2 - Décision modificative n° 1 - Participation fonds d'aides aux jeunes - Participation école Ste Marie - Approbation du rapport de la CLECT au 1er janvier 2025 - Tableau des effectifs - Création d'un poste d'agent contractuel - Tarifs 2026 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 11 sept 2025

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1610202502

Tarifs 2026

1610202508

Décision modificative n° 1

1610202509

Décision modificative n° 2

1610202510

Durée d'amortissement des subventions d'équipement

1610202511

Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses

👥 Ressources humaines 4 délibérations
1610202503

Création d'un poste d'agent contractuel

1610202504

Tableau des effectifs

1610202512

Régime indemnitaire RIFSEEP

1610202513

Participation prévoyance

📄 Autres decisions 2 délibérations
1610202505

Approbation du rapport de la CLECT au 1er janvier 2025

1610202507

Participation fonds d'aides aux jeunes

🏛️ Administration 1 délibération
1610202501

Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 11 sept 2025

🎓 Éducation 1 délibération
1610202506

Participation école Ste Marie

WEB megalis:2025:7356:2025-10-20
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