Conseil municipal du 2025-03-14

Lannéanou 14 mars 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

13

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Affectation du résultat 2024 CCAS - BP_CCAS_2025 - CFU_2024_CCAS - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - Délégation de pouvoir au Maire afin de procéder à des mouvements de crédits - Budget primitif 2025 - Budget principal « COMMUNE » - Vote des taux des impôts directs locaux 2025 - Affectation du résultat de lexercice 2024 - Réf. CFU 2024 COMMUNE - Affectation du résultat de lexercice 2024 - Réf. CFU 2024 COMMERCE - Compte financier unique (CFU) 2024 Budget principal «COMMUNE » - Compte financier unique (CFU) Budget annexe « COMMERCE » - Compte de Gestion 2024 Budget Lotissement - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE convention de participation en matière de prévoyance - ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2023-052 - Cession parcelle D1071 - Budget primitif 2025 - Budget annexe « COMMERCE » - Demandes de subvention reçues - Instruction des autorisations du droit des sols : avenant à la convention avec Morlaix Communauté

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025

Affectation du résultat 2024 CCAS

2025

BP_CCAS_2025

2025

CFU_2024_CCAS

2025

Délégation de pouvoir au Maire afin de procéder à des mouvements de crédits

2025

Budget primitif 2025 — Budget principal « COMMUNE »

2025

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

2025

Affectation du résultat de lexercice 2024 - Réf. CFU 2024 COMMUNE

2025

Affectation du résultat de lexercice 2024 - Réf. CFU 2024 COMMERCE

2025

Compte financier unique (CFU) 2024 Budget principal «COMMUNE »

2025

Compte financier unique (CFU) Budget annexe « COMMERCE »

2025

Compte de Gestion 2024 Budget Lotissement

2025

Budget primitif 2025 — Budget annexe « COMMERCE »

2025

Demandes de subvention reçues

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

2025

Instruction des autorisations du droit des sols : avenant à la convention avec Morlaix Communauté

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE convention de participation en matière de prévoyance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2023-052 - Cession parcelle D1071

WEB megalis:2025:10344:2025-03-14
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