17 décembre 2024

S'outien à Mayotte

Tarifs communaux pour l'année 2025

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses

Portage de repas convention avec les amitiés dArmor

Demande de subvention — Vidéo protection

Demande de subvention D'ETR — projet de s'alle polyvalente

Demande de subvention D'ETR — rénovation de l'école

Demande de subvention — TNE (territoire n'umérique éducatif)

Transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Ouest

Transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Est

Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - Guillec Bihan

Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - imp Rhin et Danube

Déclasement dans le domaine privé communal et cession foncière - ZA Menez Bras

L'ancement d'une c'ampagne de ravalement à c'aractère incitatif

Rétrocession des espaces et équipements communs - jardins des collèges

Rétrocession des espaces et équipements communs - lot Trous Ar Chant

Acquisition partielle de la parcelle AK118

Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le CDG

Modification du tableau des emplois

Mise à jour du régime indemnitaire

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Recours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier