25 juin 2024
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
C'oût Moyen par Élève 2024 dans les Écoles Publiques de L'annilis
Forfait Communal 2024 Versé à Logec
Activités Scolaires Subventions 2024
C'oopérative du Groupe Scolaire Kergroas Mona Ozouf Subventions 2024
Marché Hebdomadaire Tarifs et Règlement
Garantie Demprunt Brest Métropole Habitat
Modification du Règlement de Formation
Modalités de Stagiairisation
Modification du Tableau des Emplois
Convention de Mutualisation de Police Municipale
Acquisition Foncière des Parcelles Zt N°2 et Zt N°124
Schema de D'eveloppement des Mobilites Actives
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