17 décembre 2024
22
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
L'ancement d'une c'ampagne de ravalement à c'aractère incitatif
Rétrocession des espaces et équipements communs - jardins des collèges
Rétrocession des espaces et équipements communs - lot Trous Ar Chant
Transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Ouest
Transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Est
Acquisition partielle de la parcelle AK118
Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - Guillec Bihan
Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - imp Rhin et Danube
Déclasement dans le domaine privé communal et cession foncière - ZA Menez Bras
Tarifs communaux pour l'année 2025
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
Demande de subvention — Vidéo protection
Demande de subvention D'ETR — projet de s'alle polyvalente
Demande de subvention D'ETR — rénovation de l'école
Demande de subvention — TNE (territoire n'umérique éducatif)
Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le CDG
S'outien à Mayotte
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Recours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier
Portage de repas convention avec les amitiés dArmor
Modification du tableau des emplois
Mise à jour du régime indemnitaire
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