Conseil municipal du 2024-12-17

Lannilis 17 décembre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Déclasement dans le domaine privé communal et cession foncière - ZA Menez Bras - Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - imp Rhin et Danube - Acquisition partielle de la parcelle AK118 - Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - Guillec Bihan - Transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Est - transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Ouest - Rétrocession des espaces et équipements communs - jardins des collèges - Rétrocession des espaces et équipements communs - lot Trous Ar C'hant - Lancement d'une campagne de ravalement à caractère incitatif - Demande de subvention - TNE (territoire numérique éducatif) - Demande de subvention DETR - rénovation de l'école - Demande de subvention - Vidéo protection - Portage de repas convention avec les amitiés d'Armor - Demande de subvention DETR - projet de salle polyvalente - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses - Tarifs communaux pour l'année 2025 - Recours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier - Mise à jour du régime indemnitaire - Modification du tableau des emplois - Soutien à Mayotte

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20241214

Lancement d'une campagne de ravalement à caractère incitatif

20241216

Rétrocession des espaces et équipements communs - lot Trous Ar C'hant

20241217

transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Ouest

20241218

Transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Est

20241220

Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - Guillec Bihan

20241221

Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - imp Rhin et Danube

20241222

Déclasement dans le domaine privé communal et cession foncière - ZA Menez Bras

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20241207

Tarifs communaux pour l'année 2025

20241208

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses

20241210

Demande de subvention — Vidéo protection

20241211

Demande de subvention DETR — projet de salle polyvalente

20241212

Demande de subvention DETR — rénovation de l'école

20241213

Demande de subvention — TNE (territoire numérique éducatif)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20241201

Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le CDG

20241203

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

20241206

Recours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier

20241209

Portage de repas convention avec les amitiés d'Armor

🌱 Environnement 3 délibérations
20241204

Modification du tableau des emplois

20241215

Rétrocession des espaces et équipements communs - jardins des collèges

20241219

Acquisition partielle de la parcelle AK118

🤝 Vie associative 1 délibération
20241202

Soutien à Mayotte

👥 Ressources humaines 1 délibération
20241205

Mise à jour du régime indemnitaire

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