CM

17 décembre 2024

Lannilis 22 délibérations

22

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

L'ancement d'une c'ampagne de ravalement à c'aractère incitatif

Rétrocession des espaces et équipements communs - jardins des collèges

Rétrocession des espaces et équipements communs - lot Trous Ar Chant

Transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Ouest

Transfert et classement des voiries et espaces communes - lot Le Lia Est

Acquisition partielle de la parcelle AK118

Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - Guillec Bihan

Déclassement dans le domaine privé communal et cession foncière - imp Rhin et Danube

Déclasement dans le domaine privé communal et cession foncière - ZA Menez Bras

Finances & Budget 6 délibérations

Tarifs communaux pour l'année 2025

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses

Demande de subvention — Vidéo protection

Demande de subvention D'ETR — projet de s'alle polyvalente

Demande de subvention D'ETR — rénovation de l'école

Demande de subvention — TNE (territoire n'umérique éducatif)

Autres decisions 5 délibérations

Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le CDG

S'outien à Mayotte

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Recours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier

Portage de repas convention avec les amitiés dArmor

Environnement 1 délibération

Modification du tableau des emplois

Ressources humaines 1 délibération

Mise à jour du régime indemnitaire

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