4 novembre 2025

Eau et assainissement : redevances et tarifs 2026

Eau et Assainissement : redevances Agence de lEau

Subvention exceptionnelle au Carré Magique

Attributions de compensation définitives 2025

Garantie demprunt à la SEM Lannion-Trégor

Admissions en non-valeur

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Réseaux de Chaleur

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Assainissement Collectif

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Eau Potable

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Immobilier Locatif

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Principal

Décision Modificative n°1 — Budget Réseaux de Chaleur

Décision Modificative n°1 — Budget Assainissement C'ollectif

Décision Modificative n°1 — Budget Eau Potable

Décision Modificative n°1 — Budget Abattoir c'ommunautaire

Décision Modificative n°1 — Budget Immobilier L'ocatif

Décision Modificative n°1 — Budget SPANC

Décision Modificative n°1 — Budget Principal

Demande de subvention à l'Etat et à la Région Bretagne dans le c'adre du CPER pour l'étude mobilité intermodale L'annion-Plouaret-Guingamp

Schéma départemental des infrastructures de recharge de véhicules électriques porté par le SDE22 : d'emande de participation financière pour l'installation de 5 bornes à L'annion

Acquisition de lemprise foncière de la future station dépuration de Lannion - Indemnisation de lexploitant

Schéma départemental des infrastructures de recharge de véhicules électriques porté par le SDE22 : d'emande de participation financière pour l'installation d'une borne à Plestin-l'es-Grèves

Alimentation en eau potable captage de Kerleo à Caouennec-Lanvezeac diagnostic fourage d'exploitation et programme de travaux - Demande de subvention

Alimentation en eau potable captage de lhôpital à Rospez diagnostic forages d'exploitation et programme de travaux - Demande de subvention

Pass Commerce et Artisanat de service

Aide à linstallation de nouveaux agriculteurs

Dispositif de soutien communautaire renforcé en faveur de la production de logement abordable : attribution de subvention déquilibre à deux opérations de logements locatifs sociaux

S'outien financier — Aide au fonctionnement et aux projets de la galerie du D'ourven

Demande de subvention au titre du FEDER — D'évelopper pratique du vélo - Projet de réhabilitation bâtiment H pour accueil atelier VELEKTRO de LTC

Fourniture de pièces relatives à ladduction d'eau potable (2025031-032-037) - Annule et remplace la précédente délibération pour erreur matérielle

Accession sociale propriété

Délégation du Service Public d'Eau potable - Secteurs Presqu'ile et L'ézardrieux et Traouïero : choix du d'élégataire et approbation du contrat

Exécution de services de transports urbains de personnes : lignes régulières sur 4 communes de la Côte de Granit Rose

Composteurs collectifs grutables pour la valorisation des déchets organiques

Accord c'adre à bons de c'ommande relatif à la fourniture de bacs n'ormalisés de c'ollecte des déchets et pièces d'étachées associées

Transports des sables d'assainissement — Transport et valorisation par compostage des boues dépuration issues des stations du territoire de LTC

Fourniture de pièces relatives à ladduction d'eau potable (2025031-032-037)

Acquisition d'une parcelle pour la réhabilitation du poste de relèvement de Pont St Georges à Pleubian

Protocole transactionnel relatif au marché 20062 à la construction de la station dépuration à boues activées de Rospez

Accord cadre à bons de commande entretien maintenance et réfection des couvertures des bâtiments de LTC - 3 lots

Marché de fourniture de vêtements de travail pour les services de LTC et du CIAS de LTC

Signature de la Charte de coopération culturelle inter-territoriale des Côtes dArmor

Espace d'activités du Cruguil à Lannion : vente de terrain à la SCI LUCIEN VIDIE

Minihy — Tréguier - Désaffectation et déclassement de lancien siège du SMICTOM du Haut-Trégor

Convention relative à l'organisation du festival Mom'art

Avenant au Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique - CRTE

Système dendiguement du Linkin : conventions de mise à disposition et de gestion avec la Commune de Perros-Guirec et le Département des Côtes dArmor

Conventions de partenariat pour la poursuite de l'éco pâturage sur la réserve n'aturelle régionale des L'andes prairies et étangs de PLOUNERIN s'ur

Contrat de projet — Chargé(e) de mission Plan de gestion réserve Plounérin

C'ovoiturage d'omicile — travail Blablacar D'aily : évolution des modalités d'incitation

Convention Territoriale Globale 2026 — 2030 entre la C'AF des C'ôtes d'Armor, LTC et les communes

Avenant à la convention Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025