16 décembre 2025

Amélioration thermique Isolation performante

Amélioration thermique Isolation performante

Accession sociale propriété

Délégation des aides à la pierre en faveur du parc de logement social et du parc de logements privés : renouvellement de la convention de délégation

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public non c'onstitutive de droits réels sur la zone de Kerservel à L'annion

Extension de l'espace d'activités de Kerbiquet à Cavan

Avis sur le schéma départemental d'accueil des Gens du Voyage 2026-2032

S'ollicitation d'un contrat de mixité sociale intercommunal pour la période triennale 2026-2028

Annexe 17 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 16 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 15 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 14 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 13 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 12 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 11 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 10 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 9 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 8 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 7 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 6 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 5 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 4 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 3 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 2 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Annexe 1 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0231 portant second arrêt du projet de PLUI de LTC

Second arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Lannion-Trégor Communauté

Analyse des résultats dapplication du SCOT du Trégor approuvé le 4 février 2020

Prorogation du financement de lingénierie de la conférence régionale de gouvernance de lartificialisation des sols

Assainissement Non Collectif : redevances 2026

CPER 2021 — 2027 volet recherche - projet CYMOCOD (phase 3) UR Equipement Lannion - Financement période 2025-2026

Mise à disposition de locaux par le budget Immobilier Industriel Locatif aux budgets Principal et Abattoir

C'umul aides c'ommunautaires à lhabitat et aides politique globale des fonds de c'oncours

Possibilités de placements des fonds de Lannion-Trégor Communauté sur un compte à terme - Délégation au Président

Avenant n°1 à la convention de cofinancement des travaux de rénovation du Planétarium de Bretagne à Pleumeur-Bodou menés par le Syndicat mixte du Planétarium de Bretagne

Avance sur subvention 2026 à lOffice de Tourisme Communautaire

Avance sur subvention 2026 Photonics Bretagne

Avance sur subvention 2026 Carré Magique

Avance sur subvention 2026 — Avenir Jeunes Ouest Côtes dArmor (AJOCA)

Avances sur contributions et subventions 2026

Tarifs 2026

Ouverture du quart des crédits d'investissement

Opérations pour comptes de tiers budget SPANC - Correction sur les exercices antérieurs

Attributions de compensation provisoires 2026

Refacturation des frais supports entre budgets

Décision Modificative n°2 — Budget Immobilier L'ocatif

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2026

Contrat de projet — Maître composteur pailleur

Revalorisation des astreintes de droit privé

Tableau des effectifs Assainissement

Tableau des effectifs Eau

Tableau des effectifs LTC

Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2024

Pacte culturel : perspectives 2026

Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente de terrain à Monsieur Benjamin CABON

Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SARL ST RENOVATION

Espace d'activités de Kergadic à Perros — Guirec : vente de terrain à la SARL KROGEN

Validation du schéma communautaire de la randonnée pédestre

Avis sur le projet de parc éolien de la SAS Roch Glaz Energie sur la commune de Plougras

BreizhGo Express Nord Armor : avenant 1 à la convention cadre entre la Région Bretagne et LTC, GPA, Leff Armor Communauté, Saint-Brieuc Agglomération et Lamballe Terre et Mer