CM

30 septembre 2025

Lannion 24 délibérations

24

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2025

2025045 Accord cadre à bons de commande relatifs à la prestation de la collecte des encombrants sur rendez vous en porte à porte

2025

2025045_Accord cadre à bons de commande relatifs à la prestation de la collecte des encombrants sur rendez-vous en porte à porte

2025

Amélioration thermique bio sourcé

2025

Protocole transactionnel sinistre Abattoir

2025

Régularisation des factures d'électricité : protocole transactionnel avec EDF

2025

COATREVEN — poste de relevage : constitution d'une servitude de passage au profit de la commune

2025

Accord cadre à bon de commande reconstitution du bocage lot 3

2025

Eaux Pluviales Urbaines — Délégation de maîtrise douvrage 2025 Communes de La Roche-Jaudy et Trélévern

2025

Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents pour travaux de réhabilitation ou de création dinstallations de pompage deaux usées

2025

Marchés à bons de commandes pour travaux de branchements ponctuels extension ou réhabilitation des réseaux d'eau potable EU EP sur le territoire de LTC - 4 Lots

2025

Eaux Pluviales Urbaines Commune de Lannion délégation de maitrise douvrage 2020 Avenant 5

2025

Accord — cadre à bons de commande pour les prestations danalyses deaux et danalyses agronomiques pour le compte de LTC - 2 lots

2025

2025045 — Accord cadre à bons de commande relatifs à la prestation de collecte des encombrants sur rendez-vous en porte à porte

2025

Aire d'accueil des Gens du Voyage de Perros-Guirec : demande de retrait d'un permis de construire résiliation des marchés de maitrise doeuvre et détudes

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Convention de groupement de c'ommandes pour la c'onception et la réalisation d'une s'ignalétique d'entrée de plage et d'outils de s'ensibilisation et d'emande de financements

2025

Stations dépuration et postes de relèvement : demandes de financement

2025

IBReizh : convention de mise en oeuvre du programme de développement économique territorial IBReizh - volet maritime

2025

Pôle de compétitivité Images et Réseaux : financement du projet FUZZIT

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Convention de partenariat relative au projet Les Eglises Beaumanoir : une épopée architecturale en Trégor

2025

PLOUARET — Guergolvez : vente de lexploitation agricole

2025

Espace d'activités de Kerverzot à la Roche-Jaudy : vente d'un terrain à la SCI KERZOT

Social & Santé 2 délibérations
2025

Convention de mise à disposition de locaux dans les espaces France Services avec Lannion-Trégor Solidarités (annule et remplace la précédente transmise le 3 octobre 2025 erreur mise en page de signatu

2025

Convention de mise à disposition de locaux dans les Espaces France Services avec Lannion-Trégor Solidarités

Environnement 1 délibération
2025

Digue du Linkin à Perros — Guirec : convention de transfert de gestion de l'Etat au profit de LTC

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