Conseil municipal du 2025-09-30

2025045 Accord cadre à bons de commande relatifs à la prestation de la collecte des encombrants sur rendez vous en porte à porte

2025045_Accord cadre à bons de commande relatifs à la prestation de la collecte des encombrants sur rendez-vous en porte à porte

Amélioration thermique bio sourcé

Protocole transactionnel sinistre Abattoir

Régularisation des factures d'électricité : protocole transactionnel avec EDF

COATREVEN — poste de relevage : constitution d'une servitude de passage au profit de la commune

Accord cadre à bon de commande reconstitution du bocage lot 3

Eaux Pluviales Urbaines — Délégation de maîtrise d'ouvrage 2025 Communes de La Roche-Jaudy et Trélévern

Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents pour travaux de réhabilitation ou de création d'installations de pompage d'eaux usées

Marchés à bons de commandes pour travaux de branchements ponctuels extension ou réhabilitation des réseaux d'eau potable EU EP sur le territoire de LTC - 4 Lots

Eaux Pluviales Urbaines Commune de Lannion délégation de maitrise d'ouvrage 2020 Avenant 5

Accord — cadre à bons de commande pour les prestations d'analyses d'eaux et d'analyses agronomiques pour le compte de LTC - 2 lots

2025045 — Accord cadre à bons de commande relatifs à la prestation de collecte des encombrants sur rendez-vous en porte à porte

Aire d'accueil des Gens du Voyage de Perros-Guirec : demande de retrait d'un permis de construire résiliation des marchés de maitrise d'oeuvre et d'études

Convention de groupement de commandes pour la conception et la réalisation d'une signalétique d'entrée de plage et d'outils de sensibilisation et demande de financements

Stations d'épuration et postes de relèvement : demandes de financement

IBReizh : convention de mise en oeuvre du programme de développement économique territorial IBReizh - volet maritime

Pôle de compétitivité Images et Réseaux : financement du projet FUZZIT

Convention de partenariat relative au projet Les Eglises Beaumanoir : une épopée architecturale en Trégor

PLOUARET — Guergolvez : vente de l'exploitation agricole

Espace d'activités de Kerverzot à la Roche-Jaudy : vente d'un terrain à la SCI KERZOT

Convention de mise à disposition de locaux dans les espaces France Services avec Lannion-Trégor Solidarités (annule et remplace la précédente transmise le 3 octobre 2025 erreur mise en page de signatu

Convention de mise à disposition de locaux dans les Espaces France Services avec Lannion-Trégor Solidarités

Digue du Linkin à Perros — Guirec : convention de transfert de gestion de l'Etat au profit de LTC