22 octobre 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Finances Budget annexe EHPAD Passage en provisions règlementées (Annule et remplace la CA_2025_37)
Finances Budget annexe EHPAD — Tarifs au 01-07-2025 (Annule et remplace la CA_2025_36)
Finances Budget principal CIAS Admissions en non-valeur (annule et remplace la CA_2025_39)
Finances Budget principal CIAS Admissions en non-valeur
Finances Budget annexe EHPAD Décision modificative n° 1
Finances Budget annexe EHPAD Passage en provisions règlementées
Finances Budget annexe EHPAD — Tarifs au 01-07-2025
Finances Budget annexe EHPAD Affectation définitive du résultat
RH — Tableau des effectifs du CIAS Modifications (Annule et remplace la CA_2025_33)
RH — Tableau des effectifs EHPAD Mise à jour
RH — Tableau des effectifs du CIAS Modifications
RH — Tableau des effectifs du CIAS Mise à jour
Cohésion sociale CISPD — Avenant 2026
Santé Contrat Local de Santé 2025-2030
Gouvernance — Adoption du procès-verbal du CA du 18-06-2025
Gouvernance — Ouverture de la séance en deuxième convocation et validation de lordre du jour
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