Conseil municipal du 2025-09-23

Lannion 23 septembre 2025 58 délibérations
Document source

58

délibérations

25

Environnement

9

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

58 délibérations - Accession sociale propriété - Plan Climat Air Energie Territoriale (PCAET) de LTC : adoption du projet - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de transports - Plan de Mobilité simplifié (PDM) de LTC : adoption du projet - Eau potable : rapports annuels des délégataires - Contrat d'Habitat Public 2025-2026 entre LTC et Terres d'Armor Habitat - Participation financière aux travaux de restauration du chemin d'accès à l'île aux Moines à Perros-Guirec - Eau potable : approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2024 - Réforme statutaire du SDE22 - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de chauffage urbain porté par la régie Réseaux de chaleu - Assainissement Collectif : rapports annuels des délégataires - Assainissement collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2024 - Assainissement Non Collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2024 - Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plougrescant - Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Pleubian - Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Trébeurden - Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Perros-Guirec - Approbation du zonage pluvial communautaire - Eau potable - Allocation eau 2025 - Réforme statutaire du Syndicat mixte SMITRED Ouest d'Armor

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Délibérations (58)

🌱 Environnement 25 délibérations
2025

Plan Climat Air Energie Territoriale (PCAET) de LTC : adoption du projet

2025

Eau potable : rapports annuels des délégataires

2025

Eau potable : approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2024

2025

Réforme statutaire du SDE22

2025

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de chauffage urbain porté par la régie Réseaux de chaleur

2025

Assainissement Collectif : rapports annuels des délégataires

2025

Assainissement collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2024

2025

Assainissement Non Collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2024

2025

Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plougrescant

2025

Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Pleubian

2025

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Trébeurden

2025

Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Perros-Guirec

2025

Approbation du zonage pluvial communautaire

2025

Réforme statutaire du Syndicat mixte SMITRED Ouest d'Armor

2025

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de collecte de déchets

2025

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité su service public (RPQS) de l'abattoir du Trégor

2025

Rapport d'Activité et de Développement Durable 2024

2025

Rapport d'activité 2024 du Conseil de développement de Lannion-Trégor Communauté

2025

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Goas-Koll - Traou-Long - Rapport d'activité 2024

2025

Syndicat mixte des sources de Kerloazec — Rapport d'activité 2024

2025

Syndicat mixte de Kerjaulez — Rapport d'activité 2024

2025

Syndicat Mixte des Eaux du Jaudy — Rapport d'activité 2024

2025

SMITRED — Rapport d'activité 2024

2025

VIGIPOL — Rapport d'activité 2024

2025

Installation de nouveaux Conseillers Communautaires (1 titulaire et 1 suppléant) - Commune de Trézény

🎭 Culture & Patrimoine 9 délibérations
2025

Vente de deux bâtiments industriels situés au 3, rue Blaise Pascal à Lannion à la société EXAIL

2025

Espace d'activités de Kergadic à Perros — Guirrec : vente d'un terrain à la SARL ZAMPEZE

2025

Espace d'activités de Kerfolic à Minihy — Tréguier : vente d'un terrain à Monsieur Franck ALLANIC

2025

Espace d'activités de Kerfolic à Minihy — Tréguier : vente d'un terrain à Monsieur Anthony KERAVIS

2025

Espace d'activités de Mabiliès 3 à Louannec : vente d'un terrain à Monsieur Jean-Pierre QUELLEC

2025

Espace d'activités de Kergadic à Perros — Guirec : vente d'un terrain à la SARL HC AGENCEMENT

2025

EPIC Parc des Evènements — SKOPE - Rapport d'activité 2024

2025

Office de Tourisme Communautaire Bretagne Côte de Granit Rose - Rapport d'activité 2024

2025

Planétarium de Bretagne — Rapport d'activité 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Accession sociale propriété

2025

Contrat d'Habitat Public 2025 — 2026 entre LTC et Terres d'Armor Habitat

2025

Adhésion à l'association Dolibarr

2025

Adhésion à la centrale d'achat Manche numérique

2025

SPLA — Rapport d'activité 2025

2025

SEM Lannion — Trégor - Rapport d'activité 2025

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Participation financière aux travaux de restauration du chemin d'accès à l'île aux Moines à Perros-Guirec

2025

Eau potable — Allocation eau 2025

2025

Attribution de subvention à l'association An Dreger pour l'étude et la construction du prototype de la "Yole de Bretagne"

2025

Financement de contrats doctoraux 2025

2025

CPER 2021 — 2027/volet recherche - projet Mat&Trans (phase 1) - UR/Equipements Lannion - Financement période 2025-2026

2025

Communication des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2018 et suivants

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

Tableau des effectifs - Abattoir

2025

Tableau des effectifs — Assainissement

2025

Tableau des effectifs - SPANC

2025

Tableau des effectifs - Eau

2025

Tableau des effectifs - LTC

Sport 3 délibérations
2025

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de transports

2025

Plan de Mobilité simplifié (PDM) de LTC : adoption du projet

2025

Aéroport de Lannion Côte de Granit Rose — Rapport d'activité 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Avenant 2026 au Contrat de développement touristique 2023-2025 entre la Région Bretagne et la Destination touristique Côte de granit rose - Baie de Morlaix

2025

SDE22 — Rapport d'activité 2024

2025

MEGALIS — Rapport d'activité 2024

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Election des représentants de LTC au Conseil de Surveillance du Centre hospitalier de Lannion-Trestel

WEB megalis:2025:7359:2025-09-23
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