Conseil municipal du 2025-09-23
58
délibérations
25
Environnement
9
Culture & Patrimoine
6
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (58)
Plan Climat Air Energie Territoriale (PCAET) de LTC : adoption du projet
Eau potable : rapports annuels des délégataires
Eau potable : approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2024
Réforme statutaire du SDE22
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de chauffage urbain porté par la régie Réseaux de chaleur
Assainissement Collectif : rapports annuels des délégataires
Assainissement collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2024
Assainissement Non Collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2024
Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plougrescant
Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Pleubian
Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Trébeurden
Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Perros-Guirec
Approbation du zonage pluvial communautaire
Réforme statutaire du Syndicat mixte SMITRED Ouest d'Armor
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de collecte de déchets
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité su service public (RPQS) de l'abattoir du Trégor
Rapport d'Activité et de Développement Durable 2024
Rapport d'activité 2024 du Conseil de développement de Lannion-Trégor Communauté
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Goas-Koll - Traou-Long - Rapport d'activité 2024
Syndicat mixte des sources de Kerloazec — Rapport d'activité 2024
Syndicat mixte de Kerjaulez — Rapport d'activité 2024
Syndicat Mixte des Eaux du Jaudy — Rapport d'activité 2024
SMITRED — Rapport d'activité 2024
VIGIPOL — Rapport d'activité 2024
Installation de nouveaux Conseillers Communautaires (1 titulaire et 1 suppléant) - Commune de Trézény
Vente de deux bâtiments industriels situés au 3, rue Blaise Pascal à Lannion à la société EXAIL
Espace d'activités de Kergadic à Perros — Guirrec : vente d'un terrain à la SARL ZAMPEZE
Espace d'activités de Kerfolic à Minihy — Tréguier : vente d'un terrain à Monsieur Franck ALLANIC
Espace d'activités de Kerfolic à Minihy — Tréguier : vente d'un terrain à Monsieur Anthony KERAVIS
Espace d'activités de Mabiliès 3 à Louannec : vente d'un terrain à Monsieur Jean-Pierre QUELLEC
Espace d'activités de Kergadic à Perros — Guirec : vente d'un terrain à la SARL HC AGENCEMENT
EPIC Parc des Evènements — SKOPE - Rapport d'activité 2024
Office de Tourisme Communautaire Bretagne Côte de Granit Rose - Rapport d'activité 2024
Planétarium de Bretagne — Rapport d'activité 2024
Accession sociale propriété
Contrat d'Habitat Public 2025 — 2026 entre LTC et Terres d'Armor Habitat
Adhésion à l'association Dolibarr
Adhésion à la centrale d'achat Manche numérique
SPLA — Rapport d'activité 2025
SEM Lannion — Trégor - Rapport d'activité 2025
Participation financière aux travaux de restauration du chemin d'accès à l'île aux Moines à Perros-Guirec
Eau potable — Allocation eau 2025
Attribution de subvention à l'association An Dreger pour l'étude et la construction du prototype de la "Yole de Bretagne"
Financement de contrats doctoraux 2025
CPER 2021 — 2027/volet recherche - projet Mat&Trans (phase 1) - UR/Equipements Lannion - Financement période 2025-2026
Communication des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2018 et suivants
Tableau des effectifs - Abattoir
Tableau des effectifs — Assainissement
Tableau des effectifs - SPANC
Tableau des effectifs - Eau
Tableau des effectifs - LTC
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de transports
Plan de Mobilité simplifié (PDM) de LTC : adoption du projet
Aéroport de Lannion Côte de Granit Rose — Rapport d'activité 2024
Avenant 2026 au Contrat de développement touristique 2023-2025 entre la Région Bretagne et la Destination touristique Côte de granit rose - Baie de Morlaix
SDE22 — Rapport d'activité 2024
MEGALIS — Rapport d'activité 2024
Election des représentants de LTC au Conseil de Surveillance du Centre hospitalier de Lannion-Trestel
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