24 juin 2025

Subventions 2025 — Administration générale

Tarifs 2025

Fixation de la répartition de la dotation de solidarité communautaire 2025

Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire 2025

Taxe d'aménagement : modification des taux

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Réseaux de Chaleur

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Assainissement Collectif

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Enseignement de la musique

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Eau Potable

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Immobilier Locatif

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Principal

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Réseaux de Chaleur

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Assainissement Collectif

Budget Supplémentaire 2025 — Budget SPANC

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Eau Potable

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Abattoir

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Transports Intercommunaux

Affectation des Résultats 2024 — Budget Réseaux de Chaleur

Affectation des Résultats 2024 — Budget Assainissement Collectif

Affectation des Résultats 2024 — Budget SPANC

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Voirie

Affectation des Résultats 2024 — Budget Eau Potable

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Espaces d'Activités

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Immobilier Locatif

Budget Supplémentaire 2025 — Budget Principal

Affectation des Résultats 2024 — Budget Enseignement de la Musique

Compte Financier Unique 2024 — Budget Réseaux de Chaleur

Compte Financier Unique 2024 — Budget Assainissement Collectif

Compte Financier Unique 2024 — Budget SPANC

Compte Financier Unique 2024 — Budget Voirie

Compte Financier Unique 2024 — Budget Espaces d'Activités

Compte Financier Unique 2024 — Budget Immobilier Locatif

Compte Financier Unique 2024 — Budget Principal

Affectation des résultats 2024 — Budget Abattoir

Affectation des résultats 2024 — Budget Transports intercommunaux

Affectation des résultats 2024 — Budget Voirie

Affectation des résultats 2024 — Budget Espaces d'Activités

Affectation des résultats 2024 — Budget Immobilier Locatif

Affectation des résultats 2024 — Budget Principal

Compte Financier Unique 2024 — Budget Enseignement de la Musique

Compte Financier Unique 2024 — Budget Eau Potable

Compte Financier Unique 2024 — Budget Abattoir

Compte Financier Unique 2024 — Budget Transports intercommunaux

Convention opérationnelle daction foncière pour les immeubles en Opération de Restauration Immobilière dans le cadre de lOPAH-RU Lannion et Tréguier (annule et remplace erreur matérielle)

Programme Local de lHabitat 2018 — 2026 : adaptations des aides communautaires en faveur de lhabitat social et de lhabitat (annule et remplace erreur matérielle)

Création ou modification de Périmètres délimités des abords autour de monuments historiques

Modification n°3 du PLU de Cavan : approbation

Modification n°2 du PLU de Plestin — les-Grèves : approbation

Modification n°1 du PLU de Tréguier : approbation

Proposition dexemption aux obligations de la loi SRU sur la production de logements sociaux

Convention opérationnelle daction foncière pour les immeubles en Opération de Restauration Immobilière dans le cadre de lOPAH-RU Lannion et Tréguier

Programme Local de lHabitat 2018 — 2026 : adaptations des aides communautaires en faveur de lhabitat social et de lhabitat

Servitude dutilité publique pour le déploiement d'un nouveau réseau d'eau potable à Louannec

Annexe 6 (envoi complémentaire 2) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 2 (envoi complémentaire 2) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 14 sur 14 (dernier envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 13 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 12 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 11 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 10 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 9 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 8 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 7 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 6 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 5 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 4 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 3 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Annexe 2 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Arrêt du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) valant Programme Local de lHabitat (PLH) et Bilan de la concertation

Annexe 1 (envoi complémentaire) relative à la délibération n° CC_2025_0088 portant arrêt du PLUI et Bilan de la concertation

Modification simplifiée n°1 du SCOT du Trégor : approbation

Protocole temps de travail

Tableau des effectifs Abattoir

Tableau des effectifs Assainissement

Tableau des effectifs Eau

Tableau des effectifs LTC

Modification de la c'omposition de la Commission Locale du S'ite Patrimonial Remarquable (CLSPR) de Tréguier

Motion en faveur de la desserte TGV du Trégor

Astreintes transport

Redéfinition de lintérêt communautaire en matière daction sociale

Convention de c'ofinancement des travaux de rénovation du Planétarium de Bretagne à Pleumeur-Bodou menés par le Syndicat Mixte du Planétarium de Bretagne