Conseil municipal du 2026-03-04
19
délibérations
15
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Subventions 2026 aux associations locales - rectification erreur matérielle
Budget annexe EHPAD du Gavel - EPRD 2026
Participation à l'emploi associatif de Ludothécaire de l'ass. "Ludothèque du Trégor"
Budget EHPAD du Gavel — Approbation du compte de gestion 2025
Budget annexe EHPAD du Gavel — Adoption ERRD 2025
Budget principal CIAS_CFU 2025
Budget annexe EHPAD du Gavel — Affectation définitive des résultats 2025
Budget principal CIAS — Vote du budget primitif 2026
Budget annexe EHPAD du Gavel - EPRD 2026
Participation financière 2026 pour l'emploi d'Intervenant Social en Commissariat et Gendarmerie
Subventions dans le cadre de l'appel à projets CISPD 2026
Subventions 2026 aux associations locales
Participation à l'emploi associatif de Ludothécaire de l'ass. "Ludothèque du Trégor"
Participation financière 2026 pour la crèche Ti Poupigou (GPA)
Budget principal CIAS — Affectation résultat 2025
EHPAD — Changement de modalités de facturation - modification du contrat de séjour
Approbation PV_séances 03 12 2025 et 21 01 2026
Approbation du règlement de fonctionnement des Accueils de Loisirs sans Hébergement 3-12 ans
Accord — cadre bons de commande repas ALSH 3-12 ans et crèches - délégation au Président _ attribution des lots 1-2-3-4-7-10-11-13
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