22 avril 2025

Subventions 2025 — Office de Tourisme Communautaire

Subventions 2025 — Administration générale

Subventions 2025 - Tourisme

Subventions 2025 - Economie

Subventions 2025 - ADIT

Subventions 2025 — Mission Locale AJOCA

Subventions 2025 — Economie agricole

Subventions 2025 — Enseignement supérieur et formation

Subventions 2025 — Environnement

Subventions 2025 — Equipements sportifs

Subventions 2025 — Culture et patrimoine

Subventions 2025 - Mobilités

Subventions 2025 — Carré magique

Subventions 2025 - Habitat

Tarifs de réseau de chaleur Espace Erhel Lannion

Tarifs déchèteries : dépôt de déchets verts des professionnels

Subvention exceptionnelle 2025 à l'association Un Village Gaulois Pour lAfrique

Subvention exceptionnelle 2025 à l'association Terrattitude 22

Tarifs transports 2025

Forum de Trégastel — Tarif spécifique pour les personnes en situation de handicap

Fonds Solidarité pour le Logement Eau (FSL Eau)

CODESUP : renouvellement pour l'année 2025

Convention de partenariat relative à létude de programmation de l'aménagement du Campus de Formation sur LTC et à létude sur le devenir du site de lENSSAT (annule et remplace erreur matérielle)

Aide à laccession à la propriété

PLOUMILLIAU — Autorisation de constitution d'une servitude de passage

Approbation du PVAP du SPR de Perros-Guirec

Modification n°5 du PLU de Saint-Quay-Perros - Approbation

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Plestin-les-Grèves : bilan de la concertation

Alimentation en eau potable Droit de Préemption Urbain dans les périmètres de protection rapprochée de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine

Convention de partenariat relative à létude de programmation de l'aménagement du Campus de Formation sur LTC et à létude sur le devenir du site de lENSSAT

Règlement intérieur des déchèteries : modification concernant les déchets verts des professionnels (annule et remplace la précédente transmise au contrôle de l'égalité le 6 mai 2025 - erreur matérielle

Annexe supplémentaire (envoi 3 : carte 2 sur 3 trait de côte) relative à la délibération n°CC_2025_0086 portant adoption de la carte de préfiguration des zones exposées au recul du trait de côte

Annexe supplémentaire (envoi 4 et fin : carte 3 sur 3 trait de côte) relative à la délibération n°CC_2025_0086 portant adoption de la carte de préfiguration des zones exposées au recul du trait de côt

Annexe supplémentaire (envoi 2 : carte 1 sur 3 trait de côte) relative à la délibération n°CC_2025_0086 portant adoption de la carte de préfiguration des zones exposées au recul du trait de côte

Délibération portant adoption de la c'arte de préfiguration des zones exposées au recul du trait de c'ôte

Règlement intérieur des déchèteries : modification concernant les déchets verts des professionnels

Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Trébeurden

Tableau des effectifs LTC

Le Compte Epargne Temps

Tableau des effectifs Assainissement

Tableau des effectifs Eau

Actualisation de la convention d'objectifs et de moyens entre LTC et lEPIC Office de Tourisme Destination Bretagne Côte de Granit Rose

Espace d'activités de Kerverzot à La Roche Jaudy : vente d'un terrain à Monsieur Nicolas LE MERRER

Espace d'activités de Convenant Vraz à Minihy-Tréguier : vente d'un terrain à la SARL LES TROIS CHAPELLES

Espace d'activités de Kerantour Sud à Pleudaniel : vente d'un terrain à la SARL LE BELLEC

Election de représentants de Lannion — Trégor Communauté au Syndicat Mixte de Traou Long-Goas Koll

Désignation d'un représentant à l'association Bretagne Aérospace