Conseil municipal du 2025-07-01

Lannion 1 juillet 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Finances & Budget

6

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - aide à l'accession à la propriété - Convention entre l'Etat, LTC et le Syndicat Mixte du Planétarium de Bretagne portant désignation du maître d'ouvrage de - Réfection des toitures du Théâtre de l'Arche : demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre du disposi - Demande de subvention à la Région Bretagne dans le cadre de la convention Bien Vivre en Bretagne 2023-2025 pour l'étude - Rospez - Rétrocession de portage foncier des parcelles ZD 39 et 109 au profit de la SPLA Lannion Trégor Aménagement - Convention de gestion entre la commune de Perros-Guirec, LTC et le Conservatoire du Littoral pour la gestion du site nat - Reconduction de la convention de partenariat avec le Groupe Mammalogique Breton - Demande de subvention à la DRAC Bretagne dans le cadre du Pays d'Art et d'Histoire (aide au poste de chef de projet et a - Demandes de financement pour les projets artistiques et culturels des salles de spectacle communautaires (théâtre de l'a - Convention de partenariat avec le Comité régional de la conchyliculture Bretagne Nord dans le cadre du suivi expérimenta - Avenant 4 à la convention de transfert et de coopération entre LTC et la Région Bretagne pour l'organisation des transpo - Micro-crèche de Quemperven : acquisition d'une parcelle appartenant à la commune de Quemperven - Modification des modali - Chaufferie bois de Pleubian : convention de valorisation des Crédits d'Economie d'Energie (CEE) - Convention de prestation de services en matière de collecte de déchets avec Morlaix Communauté - Assainissement collectif signature de la convention de mandat pour la mise en conformité des propriétés privées - Accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de composteurs collectifs grutables et pièces - Pass Commerce et Artisanat de service - Aide à l'installation de nouveaux agriculteurs - Adoption de la Charte Territoire ambassadeur du don d'organes - Mise en place d'un système d'hypervision des données eau et assainissement

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Convention entre l'Etat, LTC et le Syndicat Mixte du Planétarium de Bretagne portant désignation du maître d'ouvrage de l'opération de rénovation du Planétarium de Bretagne

2025

Réfection des toitures du Théâtre de l'Arche : demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre du dispositif Restauration - Valorisation des édifices publics

2025

Demande de subvention à la Région Bretagne dans le cadre de la convention Bien Vivre en Bretagne 2023-2025 pour l'étude de faisabilité du Carré Magique

2025

Demande de subvention à la DRAC Bretagne dans le cadre du Pays d'Art et d'Histoire (aide au poste de chef de projet et au fonctionnement) Année 2025

2025

Demandes de financement pour les projets artistiques et culturels des salles de spectacle communautaires (théâtre de l'arche - Centre culturel Le Sillon)

2025

Pass Commerce et Artisanat de service

2025

Aide à l'installation de nouveaux agriculteurs

🌱 Environnement 6 délibérations
2025

Convention de gestion entre la commune de Perros-Guirec, LTC et le Conservatoire du Littoral pour la gestion du site naturel des Landes de Ploumanac'h

2025

Reconduction de la convention de partenariat avec le Groupe Mammalogique Breton

2025

Convention de partenariat avec le Comité régional de la conchyliculture Bretagne Nord dans le cadre du suivi expérimental du danger Norovirus dans les coquillages via l'indicateur Oxyvir saison 2024-2

2025

Chaufferie bois de Pleubian : convention de valorisation des Crédits d'Economie d'Energie (CEE)

2025

Convention de prestation de services en matière de collecte de déchets avec Morlaix Communauté

2025

Assainissement collectif signature de la convention de mandat pour la mise en conformité des propriétés privées

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

aide à l'accession à la propriété

2025

Micro — crèche de Quemperven : acquisition d'une parcelle appartenant à la commune de Quemperven - Modification des modalités de régularisation de l'acte de cession

2025

Accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de composteurs collectifs grutables et pièces détachées associées

2025

Mise en place d'un système d'hypervision des données eau et assainissement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Rospez — Rétrocession de portage foncier des parcelles ZD 39 et 109 au profit de la SPLA Lannion Trégor Aménagement

Sport 1 délibération
2025

Avenant 4 à la convention de transfert et de coopération entre LTC et la Région Bretagne pour l'organisation des transports scolaires et non urbains réguliers et à la demande

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Adoption de la Charte Territoire ambassadeur du don d'organes

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