1 avril 2025
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Travaux de dépollution et construction d'un nouveau poste de refoulement à Nod Huel à Lannion : conventions de mandat et de groupement de commande
Année 2025 Avenant 1 de la convention de délégation des aides à la pierre avec adoption des marges locales et loyers accessoires relatifs au parc public
Année 2025 à la convention triennale 2024-2026 avec lADEUPa
Protocole transactionnel pour le marché 22238
Travaux de dépollution et construction d'un nouveau poste de refoulement à Nod Huel à Lannion - Conventions de mandat et de groupement de commande
Assainissement — Convention de dépotage des matières de vidange de la société SARP OUEST la station dépuration de Lannion
Eau potable — convention de vente d'eau en gros de LTC au service public de l'eau An Dour
Alimentation en eau potable — Convention déchange de données entre LTC, le SDAEP et la société AQUASYS
Mise en oeuvre du programme LEADER 2023 — 2027 - Demande de subvention missions dingénierie pour les années 2023 à 2025
Schéma départemental des infrastructures de recharge de véhicules électriques porté par le SDE22 : d'emande de participation financière pour l'installation d'une borne à Saint-Quay-Perros
Convention de partenariat entre le Pays dArt et dHistoire et lOffice de Tourisme Communautaire
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