8 octobre 2024
11
délibérations
4
Environnement
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention de partenariat avec le lycée et le centre de formation professionnel et de promotion agricole de Guingamp Kernilien
Convention de réalisation de travaux de gestion durable de haies de bords de route
Site de Lann ar Warenn : convention doccupation temporaire dusage cynégétique
Présentation du plan daction du Projet Alimentaire Territorial (PAT) : reconnaissance de niveau 2
Mise en oeuvre du programme DLAL FEAMPA année 2024
Aide à linstallation de nouveaux agriculteurs
Pass commerce et artisanat de service
Dispositif de soutien communautaire renforcé en faveur de la production de logement abordable : attribution de subventions déquilibre à 8 logements locatifs sociaux (annule et remplace)
Dispositif de soutien communautaire renforcé en faveur de la production de logement abordable : attribution de subventions déquilibre à 8 opérations de logements locatifs sociaux
Convention de partenariat avec la ville de Lannion pour l'organisation du projet "Orchestre à l'école"
Espace d'activités de Pégase V : vente d'un terrain du budget annexe espace d'activités au budget immobilier industriel locatif
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