17 décembre 2024

Assainissement — Participation pour le Financement de lAssainissement Collectif (PFAC) Assimilés domestiques

Assainissement — Participation pour le Financement de lAssainissement Collectif (PFAC) Eaux usées domestiques

Eau et Assainissement : réforme des redevances Agence de lEau

S'outien à l'accueil de la Maison d'es Entreprises

Avance sur subvention 2025 à lOffice de Tourisme Communautaire

Société d'Economie Mixte (S'EM) L'annion-Trégor : élection d'un représentant de LTC au Conseil d'Administration

Avance sur subvention 2025 Photonics Bretagne

Avance sur subvention 2025 Carré Magique

Avance sur subvention 2025 — Avenir Jeunes Ouest Côtes dArmor (AJOCA)

Avances sur contributions et subventions 2025

D'ébat d'orientation budgétaire 2025

Opérations pour comptes de tiers budget principal - Correction sur les exercices antérieurs

Ouverture du quart des crédits d'investissement

Décision Modificative 2 — Budget Abattoir

Subvention 2024 — Administration générale

Etang du Moulin Neuf à Plounérin : Contrat Natura 2000 pour la gestion pastorale du site

Appels à projets travaux et animation Breizh Bocage 2024-2025

Eaux Pluviales urbaines LA ROCHE JAUDY — LE VIEUX MARCHE - PERROS GUIREC - délégations de maîtrise douvrage 2020 et 2023 Avenants

Projet dautoconsommation collective : demande de subvention EUCF

Convention de financement d'extension d'es réseaux d'eaux usées et d'eau potable entre LTC et Monsieur ROUSSEAU Olivier à Trévou-Tréguignec

Convention de financement d'extension d'es réseaux d'eaux usées et d'eau potable entre LTC et la société TERRA D'EVELOPPEMENT Penvenan

Attribution de fonds de concours

Pass Commerce et Artisanat de service

Utilisation des services e — Mégalis - Convention

Accession sociale propriété

Amélioration thermique bio sourcé

Amélioration thermique Isolation performante

Engagement à conclure une convention de Pacte Territorial France Rénov'

Modification du règlement d'aide au ravalement de façades dans le cadre de lOPAH-RU

Modification n°1 du PLU de Tréguier : avis de la MRAe

Modification n°2 du PLU de Plestin — les-Grèves : bilan de la concertation

Création d'une commission des concessions spécialisée sur les questions eau et assainissement

Saisine de la CCSPL pour avis sur le projet de délégation d'une partie de son service public eau potable

Adhésion à la centrale dachats LA CANUT

Politique de la Ville : programme dactions 2024 du contrat de ville

Sinistre Abattoir : signature de protocoles daccord

Aménagement d'une salle de restauration au siège de LTC : dépôt d'une déclaration préalable pour la création d'une ouverture en façade

Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant dématérialisés (groupement de commande)

Accord c'adre à bons de c'ommande relatif au travaux s'ur le patrimoine immobilier de LTC

Fourniture et pose de pendrillons et grill scénique pour le Parc des Evènements de Lannion

Dépôt d'une Déclaration Préalable pour linstallation d'un auvent au Centre Alimentaire de Lannion

Convention c'adre entre la Région, LTC, GPA, L'AC, SBAA et LTM : développement de l'offre TER d'ans le c'adre du projet Bretagne N'ord Armor N'ord

MEGALIS — Désignation d'un élu référent Commission spécifique

Désignation d'un délégué auprès de La Presqu'île à tue-tête

Convention entre la CPAM et les Espaces France Services de LTC pour utilisation du portail extranet Espaces partenaires

Espace d'activités de Bel Air à Ploulech : vente d'un terrain à la SARL DB MOTOCULTURE

Espace d'activités de Beg Ar Chra à Plounévez-Moëdec : vente d'un terrain à Monsieur Cyril GOBIN

Convention pour un contrat de culture entre la Ville de Lannion et LTC

Mise en place de vacation

Tabl'eau des effectifs Abattoir

Tabl'eau des effectifs LTC

Zone dAccélération des Energies Renouvelables : débat avant transmission des zones identifiées à l'Etat

Mise à disposition et gestion du système dendiguement du Boulevard de la mer à Penvénan et des ouvrages de régulation de Lannion

Office de tourisme communautaire : demande de renouvellement de classement en catégorie 1

Adhésion et désignation des représentants à l'Association des Villes Universitaires de France

Syndicat Mixte Bretagne Mobilités : adhésion, élection des représentants