Conseil municipal du 2024-11-12

Provision pour le rachat des sites portés par l'EPFR (annule et remplace)

Tarifs 2025 : redevances eau potable, assainissement collectif et non collectif

Eau Potable — Allocation eau 2024

Révision des APCP — Budget Eau Potable

Refacturation des frais supports entre budgets

Admissions en non valeur

Révision des APCP — Budget Réseau de Chaleur

Révision des APCP — Budget Assainissement Collectif

Révision des APCP — Budget immobilier locatif

Révision des APCP — Budget Principal

Décision Modificative 2 — Budget Principal

DM1 — Budget transports intercommunaux

DM1 — Budget Voirie

DM1 — Budget Eau Potable

DM1 — Budget réseau de chaleur

DM1 — Budget Assainissement Collectif

DM1 — Budget SPANC

DM1 — Budget immobilier locatif

Attributions de compensation provisoires 2025

Attributions de compensation définitives 2024

Provision pour le rachat des sites portés par l'EPFR

Tableau des effectifs Assainissement

Tableau des effectifs SPANC

Tableau des effectifs LTC

Tableau des effectifs eau potable

Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2023

Accession sociale propriété

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Rospez - Bilan de la concertation

DSP Eau Potable de la Presqu'île de Lézardrieux à Véolia : avenant 2

Réseau Rédagieo — Convention avec le pôle métropolitain Loire-Bretagne

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Lannion

Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) : arrêt du projet

PLOUNERIN — Réserve naturelle régionale des Landes, prairies et étangs : constitution de servitudes de passage réciproques

Cession de l'ancien siège du Syndicat d'Eau du Trégor à la commune de Trélévern

Vente d'un bâtiment industriel situé route de Tréguier à Rospez à la SCI KER CALFAT

Election des représentants de Lannion — Trégor Communauté au Comité Syndical du SDAEP 22

Arrêt du projet de plan de mobilité simplifiée de Lannion-Trégor Communauté