Conseil municipal du 2024-11-26

Lannion 26 novembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Soutien financier - Aide au fonctionnement et aux projets de la galerie du Dourven - Convention relative aux modalités d'organisation du Festival Mom'Art - Demande de subvention à la DRAC étude de faisabilité concernant l'installation du CIAP et du BIT dans une partie de l'an - Convention financière entre le PETR du Pays de Morlaix, le service public de l'eau AN DOUR et LTC pour l'organisation d' - Convention avec la Chambre d'Agriculture de Bretagne pour une expérimentation foncière en lien avec les transmissions et - Aide à l'immobilier "grand projet" : projet de développement de l'entreprise Brasserie Régionale de l'Ouest - Politique de la ville : convention d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) par Terre d'Armor - Attribution de fonds de concours

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Demande de subvention à la DRAC étude de faisabilité concernant l'installation du CIAP et du BIT dans une partie de l'ancien palais épiscopal de Tréguier

2024

Convention financière entre le PETR du Pays de Morlaix, le service public de l'eau AN DOUR et LTC pour l'organisation d'un évènement grand public sur la qualité des eaux littorales

2024

Aide à l'immobilier "grand projet" : projet de développement de l'entreprise Brasserie Régionale de l'Ouest

2024

Attribution de fonds de concours

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Soutien financier — Aide au fonctionnement et aux projets de la galerie du Dourven

2024

Convention relative aux modalités d'organisation du Festival Mom'Art

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Convention avec la Chambre d'Agriculture de Bretagne pour une expérimentation foncière en lien avec les transmissions et installations agricoles

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Politique de la ville : convention d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) par Terre d'Armor Habitat

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