26 novembre 2024
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Demande de subvention à la DRAC étude de faisabilité c'oncernant l'installation du C'IAP et du BIT dans une partie de l'ancien palais épiscopal de Tréguier
Convention financière entre le PETR du Pays de Morlaix, le service public de l'eau AN DOUR et LTC pour l'organisation d'un évènement grand public sur la qualité des eaux littorales
Aide à limmobilier "grand projet" : projet de développement de lentreprise Brasserie Régionale de lOuest
Attribution de fonds de concours
S'outien financier — Aide au fonctionnement et aux projets de la galerie du D'ourven
Convention relative aux modalités d'organisation du Festival Mom'Art
Convention avec la Chambre d'Agriculture de Bretagne pour une expérimentation foncière en l'ien avec les transmissions et installations agricoles
Politique de la ville : convention d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) par Terre dArmor Habitat
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