5 novembre 2024
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
C'onservatoire L'annion — Trégor s'ite de L'annion : c'onstitution de s'ervitudes
Désaffectation et déclassement de lancien siège du Syndicat d'Eau du Trégor à Trélévern
Convention de mise à disposition de locaux dans les espaces France Services avec l'association Agriculture paysanne 22
Plan biodiversité : sollicitation des financements FEDER et Contrat Nature
Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Réhabilitation du bâtiment H
C'orrection des c'onditions de versement de la convention de co-financement dans le c'adre de la phase 3 de Bretagne Très Haut D'ébit
Convention pour linstruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol entre LTC et la ville de Lannion Avenant 1 à lannexe relative à la mise en place d'un service commun
Accord c'adre à bons de c'ommande relatif à la c'ollecte, valorisation et traitement des déchets issus de d'échèteries de LTC
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