CM

5 novembre 2024

Lannion 8 délibérations

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

C'onservatoire L'annion — Trégor s'ite de L'annion : c'onstitution de s'ervitudes

2024

Désaffectation et déclassement de lancien siège du Syndicat d'Eau du Trégor à Trélévern

2024

Convention de mise à disposition de locaux dans les espaces France Services avec l'association Agriculture paysanne 22

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Plan biodiversité : sollicitation des financements FEDER et Contrat Nature

2024

Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Réhabilitation du bâtiment H

2024

C'orrection des c'onditions de versement de la convention de co-financement dans le c'adre de la phase 3 de Bretagne Très Haut D'ébit

Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention pour linstruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol entre LTC et la ville de Lannion Avenant 1 à lannexe relative à la mise en place d'un service commun

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Accord c'adre à bons de c'ommande relatif à la c'ollecte, valorisation et traitement des déchets issus de d'échèteries de LTC

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