Conseil municipal du 2024-09-24

Galerie du Dourven : adhésion Arts en résidence réseau national

Aide à l'acquisition de VAE : modification des modalités d'attribution

Financement des contrats doctoraux 2024

Financement du poste de chargé de mission départemental Gens du Voyage

Aéroport de Lannion Côte de Granit Rose : protocole entre LTC et le Conseil départemental des Côtes d'Armor

Subvention 2024 complément

Décision modificative 1 Budget Abattoir

Notification finale du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de LTC exercices 2028 et suivants

Avis sur le Plan de Prévention des Risques Inondation et Submersion Marine de Perros-Guirec

Eau potable : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Eau potable : rapports annuels des délégataires

Assainissement collectif : rapports annuels des délégataires

Assainissement collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Assainissement non collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Rapport d'activité et de développement durable 2023

Modification 5 du PLU de Saint — Quay-Perros - Avis de la MRAe

Modification 3 du PLU de Cavan : bilan de la concertation

Modification 1 du PLU de Ploubezre : approbation

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Lannion - Approbation

Modification simplifiée du SCOT du Trégor : bilan de la concertation

Prorogation de la convention de délégation des aides à la pierre d'un an

Espace d'activités de Bel Air à Ploulec'h : vente d'un terrain à la SARL LEHDEN

Espace d'activités du Rusquet Sud à Lannion : vente d'un terrain à la SCI NBE IMMO

Espace de Broglie à Lannion : vente d'un terrain à la SEM ENERGIES 22

Vente du bâtiment ex syndicat intercommunal eau et assainissement de Kernevec et son terrain d'emprise ZA de Kerfolic à Minihy-Tréguier

Adhésion au campus Enseignement Artistique et Culturel (Lycée SAVINA INSEAC) et désignation de représentants

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'Abattoir du Trégor

Modification des statuts du Syndicat mixte de l'Aéroport de Lannion Côte de Granit

Rapport d'activité de l'Office de Tourisme Communautaire

Création d'un emploi dans le cadre d'un contrat Parcours Emplois Compétences