12 juin 2024
12
délibérations
6
Ressources humaines
5
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
RH Monétisation du Compte Epagne Temps
Ressources Humaines : Forfait Mobilités Durables
Ressources Humaines — Participation employeur Santé - Prévoyance
Ressources Humaines Convention de mise à disposition de personnel CIAS/LTS
Ressources Humaines — Tableau des effectifs EHPAD
Ressources Humaines — Tableau des effectifs CIAS
Finances Portage de repas à domicile tarif applicable sur le pôle de Tréguier
Adoption d'un accord transactionnel avec la commune de Coatréven pour l'entretien des espaces verts de la crèche « Botoù Bihan »
Finances suppression de la régie de recettes pour lencaissement des prestations de services à lEHPAD du GAVEL
Finances suppression de la régie de recettes pour lencaissement des cautions de lEHPAD du GAVEL
Finances — Ligne de trésorerie
Portage de repas à domicile — Pôle de Tréguier- Adoption du règlement de fonctionnement et du contrat individuel de prestation
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