CM

14 mai 2024

Lannion 36 délibérations

36

délibérations

20

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (36)

Finances & Budget 20 délibérations
2024

Partenariat 2024 — 2026 avec lADEUPa

2024

Inventaire des zones d'activités économiques communautaires

2024

Adhésion à l'association LEGGO pour la promotion de la filière légumineuse destinée à la consommation humaine

2024

Monétisation du Compte Epargne Temps

2024

Forfait Mobilités Durables

2024

Régime indemnitaire filière enseignement artistique

2024

Participation employeur Santé-Prévoyance

2024

Subventions 2024 Habitat

2024

Subventions 2024 Carré Magique

2024

Subventions 2024 Culture et Patrimoine

2024

Subventions 2024 Equipements sportifs

2024

Subventions 2024 Environnement

2024

Subventions 2024 Enseignement supérieur et formation

2024

Subventions 2024 Economie Agricole

2024

Subventions 2024 Mission Locale AJOCA

2024

Subventions 2024 ADIT

2024

Subventions 2024 Economie

2024

Subventions 2024 Tourisme

2024

Subventions 2024 Office de Tourisme Communautaire

2024

Subventions 2024 Administration Générale

Autres decisions 5 délibérations
2024

Désignation d'un Directeur à lEPIC du Parc des Evènements de Lannion-Trégor Communauté

2024

Désignation d'un représentant au sein de linstance de proximité de lHôpital de Tréguier

2024

Convention Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025

2024

Mise à jour des représentants de LTC à la Commission Mer et Littoral instance de gouvernance DLAL FEAMPA 2021-2027

2024

Rapport d'activité 2023 du Conseil de Développement de LTC

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Arrêt du projet de Plan de Valorisation de lArchitecture et du Patrimoine (PVAP) de Lannion et bilan de la concertation

2024

Contrat de Ville 2024 — 2030 Engagements quartiers 2030

2024

Terrain de jeu de linnovation : projet SmartWaterNetworks

2024

Accord cadre à bons de commande prestation de service pour la direction prévention des déchets ménagers 2 lots réservés aux SIAE

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Astreintes

2024

Tableau des effectifs Eau

2024

Tableau des effectifs SPANC

2024

Tableau des effectifs LTC

Environnement 3 délibérations
2024

SMITRED Ouest Armor : modification statutaire

2024

Filière de valorisation des filets de pêche usagés : phase de consolidation

2024

Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire suppléant de la commune de Quemperven

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