14 mai 2024
36
délibérations
20
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Partenariat 2024 — 2026 avec lADEUPa
Inventaire des zones d'activités économiques communautaires
Adhésion à l'association LEGGO pour la promotion de la filière légumineuse destinée à la consommation humaine
Monétisation du Compte Epargne Temps
Forfait Mobilités Durables
Régime indemnitaire filière enseignement artistique
Participation employeur Santé-Prévoyance
Subventions 2024 Habitat
Subventions 2024 Carré Magique
Subventions 2024 Culture et Patrimoine
Subventions 2024 Equipements sportifs
Subventions 2024 Environnement
Subventions 2024 Enseignement supérieur et formation
Subventions 2024 Economie Agricole
Subventions 2024 Mission Locale AJOCA
Subventions 2024 ADIT
Subventions 2024 Economie
Subventions 2024 Tourisme
Subventions 2024 Office de Tourisme Communautaire
Subventions 2024 Administration Générale
Désignation d'un Directeur à lEPIC du Parc des Evènements de Lannion-Trégor Communauté
Désignation d'un représentant au sein de linstance de proximité de lHôpital de Tréguier
Convention Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025
Mise à jour des représentants de LTC à la Commission Mer et Littoral instance de gouvernance DLAL FEAMPA 2021-2027
Rapport d'activité 2023 du Conseil de Développement de LTC
Arrêt du projet de Plan de Valorisation de lArchitecture et du Patrimoine (PVAP) de Lannion et bilan de la concertation
Contrat de Ville 2024 — 2030 Engagements quartiers 2030
Terrain de jeu de linnovation : projet SmartWaterNetworks
Accord cadre à bons de commande prestation de service pour la direction prévention des déchets ménagers 2 lots réservés aux SIAE
Astreintes
Tableau des effectifs Eau
Tableau des effectifs SPANC
Tableau des effectifs LTC
SMITRED Ouest Armor : modification statutaire
Filière de valorisation des filets de pêche usagés : phase de consolidation
Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire suppléant de la commune de Quemperven
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