26 mars 2024

Contrat de projet

Astreintes

Tableau des effectifs de lassainissement

Tableau des effectifs SPANC

Tableau des effectifs LTC

SMITRED OUEST ARMOR : modification statutaire

Bilan de la concertation du PVAP de Perros-Guirec

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Rospez : détermination des modalités de concertation et des objectifs poursuivis

Modification du PLU de Minihy — Tréguier : approbation

Modification du PLU de Tréguier : justification de louverture partielle à lurbanisation de la zone 2AUc STEP

Dispositif de soutien communautaire renforcé aux projets de production de logements sociaux et abordables non équilibrés

Tarifs transports mobilités 2024-2025

Fonds Solidarité pour le Logement Eau FSL EAU

Mise à disposition de locaux par le budget immobilier industriel locatif aux budgets principal et abattoir

Décision modificative Budget Principal

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plouaret

Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Lannion

Réseau de chaleur de La Roche Jaudy : proposition de non classement

Office de Tourisme communautaire : élection complémentaire collège 1

Election complémentaire au SMITRED OUEST ARMOR

Espace d'activités de Pégase V à Lannion : vente d'un terrain du budget annexe espace d'activités au budget immobilier industriel locatif

Installation des conseillers communautaires titulaire et suppléant de Kermaria-Sulard