Conseil municipal du 2024-12-17

Amélioration thermique bio sourcé

Amélioration thermique Isolation performante

Engagement à conclure une convention de Pacte Territorial France Rénov'

Zone d'Accélération des Energies Renouvelables : débat avant transmission des zones identifiées à l'Etat

Convention cadre entre la Région, LTC, GPA, LAC, SBAA et LTM : développement de l'offre TER dans le cadre du projet Bretagne Nord Armor Nord

Mise en place de vacation

Adhésion à la centrale d'achats LA CANUT

MEGALIS — Désignation d'un élu référent Commission spécifique

Désignation d'un délégué auprès de La Presqu'île à tue-tête

Débat d'orientation budgétaire 2025

Politique de la Ville : programme d'actions 2024 du contrat de ville

Ouverture du quart des crédits d'investissement

Etang du Moulin Neuf à Plounérin : Contrat Natura 2000 pour la gestion pastorale du site

Mise à disposition et gestion du système d'endiguement du Boulevard de la mer à Penvénan et des ouvrages de régulation de Lannion

Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant dématérialisés (groupement de commande)

Convention entre la CPAM et les Espaces France Services de LTC pour utilisation du portail extranet Espaces partenaires

Pass Commerce et Artisanat de service

Dépôt d'une Déclaration Préalable pour l'installation d'un auvent au Centre Alimentaire de Lannion

Utilisation des services e — Mégalis - Convention

Assainissement — Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) Assimilés domestiques

Avance sur subvention 2025 à l'Office de Tourisme Communautaire

Société d'Economie Mixte (SEM) Lannion — Trégor : élection d'un représentant de LTC au Conseil d'Administration

Avance sur subvention 2025 Photonics Bretagne

Avance sur subvention 2025 Carré Magique

Avance sur subvention 2025 — Avenir Jeunes Ouest Côtes d'Armor (AJOCA)

Avances sur contributions et subventions 2025

Opérations pour comptes de tiers budget principal - Correction sur les exercices antérieurs

Décision Modificative 2 — Budget Abattoir

Subvention 2024 — Administration générale

Projet d'autoconsommation collective : demande de subvention EUCF

Assainissement — Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) Eaux usées domestiques

Eau et Assainissement : réforme des redevances Agence de l'Eau

Création d'une commission des concessions spécialisée sur les questions eau et assainissement

Saisine de la CCSPL pour avis sur le projet de délégation d'une partie de son service public eau potable

Tableau des effectifs Abattoir

Tableau des effectifs LTC

Sinistre Abattoir : signature de protocoles d'accord

Eaux Pluviales urbaines LA ROCHE JAUDY — LE VIEUX MARCHE - PERROS GUIREC - délégations de maîtrise d'ouvrage 2020 et 2023 Avenants

Convention de financement d'extension des réseaux d'eaux usées et d'eau potable entre LTC et Monsieur ROUSSEAU Olivier à Trévou-Tréguignec

Convention de financement d'extension des réseaux d'eaux usées et d'eau potable entre LTC et la société TERRA DEVELOPPEMENT Penvenan

Fourniture et pose de pendrillons et grill scénique pour le Parc des Evènements de Lannion

Modification du règlement d'aide au ravalement de façades dans le cadre de l'OPAH-RU

Modification n°1 du PLU de Tréguier : avis de la MRAe

Modification n°2 du PLU de Plestin — les-Grèves : bilan de la concertation

Espace d'activités de Bel Air à Ploulec'h : vente d'un terrain à la SARL DB MOTOCULTURE

Espace d'activités de Beg Ar C'hra à Plounévez-Moëdec : vente d'un terrain à Monsieur Cyril GOBIN

Appels à projets travaux et animation Breizh Bocage 2024-2025

Aménagement d'une salle de restauration au siège de LTC : dépôt d'une déclaration préalable pour la création d'une ouverture en façade

Accord cadre à bons de commande relatif au travaux sur le patrimoine immobilier de LTC

Adhésion et désignation des représentants à l'Association des Villes Universitaires de France

Attribution de fonds de concours

Accession sociale propriété

Office de tourisme communautaire : demande de renouvellement de classement en catégorie 1

Soutien à l'accueil de la Maison des Entreprises

Syndicat Mixte Bretagne Mobilités : adhésion, élection des représentants

Convention pour un contrat de culture entre la Ville de Lannion et LTC