27 janvier 2026
65
délibérations
38
Finances & Budget
11
Environnement
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (65)
Budget Primitif 2026 — Budget Abattoir (après rectification d'une erreur matérielle dans la délibération initiale, cette version la remplace)
Pôle de compétitivité Images et Réseaux : financement du projet IA GTB 4.0
Fonds Lannion — Trégor Transition Covid 19 : application du droit de reprise
Reversement de la taxe sur les infrastructures de transport de longue distance
Création d'une Autorisation d'Engagement et Crédits de Paiement - Budget Principal
Fixation de la répartition de la dotation de solidarité communautaire 2026
Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire 2026
Vote du produit de taxe sur la GEMAPI 2026
Taxe denlèvement des ordures ménagères 2026
Vote des taux de la fiscalité 2026
Budget Primitif 2026 — Budget Eau Potable
Budget Primitif 2026 — Budget Transports Intercommunaux
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Réseaux de chaleur
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Principal
Budget Primitif 2026 — Budget annexe voirie
Budget Primitif 2026 — Budget annexe espaces d'activités
Budget Primitif 2026 — Budget réseaux de chaleur
Budget Primitif 2026 — Budget annexe Enseignement de la Musique
Budget Primitif 2026 — Budget Assainissement Collectif
Budget Primitif 2026 — Budget SPANC
Budget Primitif 2026 — Budget Abattoir
Budget Primitif 2026 — Budget Immobilier Locatif
Budget Primitif 2026 — Budget Principal
Subventions 2026 — Carré magique
Subventions 2026 — Mission locale - AJOCA
Subventions 2026 - ADIT
Subventions 2026 — Office de Tourisme Communautaire
Subventions 2026 - Mobilités
Subventions 2026 — Economie agricole
Subventions 2026 — Environnement
Subventions 2026 — Enseignement supérieur et formation
Subventions 2026 - Economie
Subventions 2026 — Administration générale
Subventions 2026 - Tourisme
Prime maniement de fond
Subventions 2026 — Equipements sportifs
Subventions 2026 — Culture et Patrimoine
Subventions 2026 - Habitat
Bassins Versants du Jaudy — Guindy-Bizien et du Grand Trieux : accord de territoire 2026-2028
Bassins Versants de la Lieue de Grève : accord de territoire 2026-2028
SAGE Baie de Lannion : feuille de route de la Commission Locale de l'Eau 2026-2030
Bassins Versants et SAGE : programme daction 2026
Approbation du plan Infra-Polmar
Territoire Engagé Transition Ecologique : approbation de la stratégie 2026-2029 et demande de labellisation 2 étoiles sur le référentiel Climat Air Energie associé
Assainissement Non Collectif — Révision du règlement de service
Assainissement collectif — Révision du règlement de service
Eau Potable — Révision du règlement de service
Gestion des eaux pluviales urbaines — Règlement de service
Assainissement Collectif — Report dapplication de la participation pour frais de branchement en cas d'extension de réseau
Délégation des aides à la pierre parc de logement social et parc de logements privés : approbation conventions entre LTC, l'Etat et l'ANAH (annule et remplace erreur matérielle)
Ravalement de façade OPAH-RU
L'ancement Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat pour la période 2026-2030
Projet dhabitat transitoire innovant à Plestin-les-Grèves : subvention habitat innovant dans le cadre du PLH
Projets dhabitat inclusif à Coatascorn et Plufur : subventions habitat innovant dans le cadre du POA
Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Plestin-les-Grèves
Délégation des aides à la pierre en faveur du parc de logement social et du parc de logements privés : approbation conventions entre LTC, l'Etat et l'ANAH
Elections professionnelles : mise en place d'un Comité Social Territorial commun
Tableau des effectifs Assainissement
Tableau des effectifs LTC
CODESUP : renouvellement pour l'année 2026
CIAS : fixation du nombre dadministrateurs
Comité des Partenaires de la Mobilité : mise à jour de la composition
Aéroport de Lannion : création d'un EPIC
Modification des statuts de lOffice de Tourisme Communautaire
La Roche — Jaudy - Rétrocession de portage foncier
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