Conseil municipal du 2026-01-27

Budget Primitif 2026 — Budget Abattoir (après rectification d'une erreur matérielle dans la délibération initiale, cette version la remplace)

Pôle de compétitivité Images et Réseaux : financement du projet IA GTB 4.0

Fonds Lannion — Trégor Transition Covid 19 : application du droit de reprise

Reversement de la taxe sur les infrastructures de transport de longue distance

Création d'une Autorisation d'Engagement et Crédits de Paiement - Budget Principal

Fixation de la répartition de la dotation de solidarité communautaire 2026

Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire 2026

Vote du produit de taxe sur la GEMAPI 2026

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2026

Vote des taux de la fiscalité 2026

Budget Primitif 2026 — Budget Eau Potable

Budget Primitif 2026 — Budget Transports Intercommunaux

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Réseaux de chaleur

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Budget Principal

Budget Primitif 2026 — Budget annexe voirie

Budget Primitif 2026 — Budget annexe espaces d'activités

Budget Primitif 2026 — Budget réseaux de chaleur

Budget Primitif 2026 — Budget annexe Enseignement de la Musique

Budget Primitif 2026 — Budget Assainissement Collectif

Budget Primitif 2026 — Budget SPANC

Budget Primitif 2026 — Budget Abattoir

Budget Primitif 2026 — Budget Immobilier Locatif

Budget Primitif 2026 — Budget Principal

Subventions 2026 — Carré magique

Subventions 2026 — Mission locale - AJOCA

Subventions 2026 - ADIT

Subventions 2026 — Office de Tourisme Communautaire

Subventions 2026 - Mobilités

Subventions 2026 — Economie agricole

Subventions 2026 — Environnement

Subventions 2026 — Enseignement supérieur et formation

Subventions 2026 - Economie

Subventions 2026 — Administration générale

Subventions 2026 - Tourisme

Prime maniement de fond

Subventions 2026 — Equipements sportifs

Subventions 2026 — Culture et Patrimoine

Subventions 2026 - Habitat

Bassins Versants du Jaudy — Guindy-Bizien et du Grand Trieux : accord de territoire 2026-2028

Bassins Versants de la Lieue de Grève : accord de territoire 2026-2028

SAGE Baie de Lannion : feuille de route de la Commission Locale de l'Eau 2026-2030

Bassins Versants et SAGE : programme d'action 2026

Approbation du plan Infra-Polmar

Territoire Engagé Transition Ecologique : approbation de la stratégie 2026-2029 et demande de labellisation 2 étoiles sur le référentiel Climat Air Energie associé

Assainissement Non Collectif — Révision du règlement de service

Assainissement collectif — Révision du règlement de service

Eau Potable — Révision du règlement de service

Gestion des eaux pluviales urbaines — Règlement de service

Assainissement Collectif — Report d'application de la participation pour frais de branchement en cas d'extension de réseau

Délégation des aides à la pierre parc de logement social et parc de logements privés : approbation conventions entre LTC, l'Etat et l'ANAH (annule et remplace erreur matérielle)

Ravalement de façade OPAH-RU

Lancement Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat pour la période 2026-2030

Projet d'habitat transitoire innovant à Plestin-les-Grèves : subvention habitat innovant dans le cadre du PLH

Projets d'habitat inclusif à Coatascorn et Plufur : subventions habitat innovant dans le cadre du POA

Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Plestin-les-Grèves

Délégation des aides à la pierre en faveur du parc de logement social et du parc de logements privés : approbation conventions entre LTC, l'Etat et l'ANAH

Elections professionnelles : mise en place d'un Comité Social Territorial commun

Tableau des effectifs Assainissement

Tableau des effectifs LTC

CODESUP : renouvellement pour l'année 2026

CIAS : fixation du nombre d'administrateurs

Comité des Partenaires de la Mobilité : mise à jour de la composition

Aéroport de Lannion : création d'un EPIC

Modification des statuts de l'Office de Tourisme Communautaire

La Roche — Jaudy - Rétrocession de portage foncier