Conseil municipal du 2024-11-05
8
délibérations
3
Environnement
2
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Plan biodiversité : sollicitation des financements FEDER et Contrat Nature
Accord cadre à bons de commande relatif à la collecte, valorisation et traitement des déchets issus de déchèteries de LTC
Désaffectation et déclassement de l'ancien siège du Syndicat d'Eau du Trégor à Trélévern
Conservatoire Lannion — Trégor site de Lannion : constitution de servitudes
Convention de mise à disposition de locaux dans les espaces France Services avec l'association Agriculture paysanne 22
Convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol entre LTC et la ville de Lannion Avenant 1 à l'annexe relative à la mise en place d'un service commun
Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Réhabilitation du bâtiment H
Correction des conditions de versement de la convention de co-financement dans le cadre de la phase 3 de Bretagne Très Haut Débit
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