24 septembre 2024

Modification 5 du PLU de Saint — Quay-Perros - Avis de la MRAe

Modification 3 du PLU de Cavan : bilan de la concertation

Modification 1 du PLU de Ploubezre : approbation

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Lannion - Approbation

Aide à l'acquisition de VAE : modification des modalités dattribution

Espace d'activités de Bel Air à Ploulech : vente d'un terrain à la SARL LEHDEN

Espace d'activités du Rusquet Sud à Lannion : vente d'un terrain à la SCI NBE IMMO

Espace de Broglie à Lannion : vente d'un terrain à la SEM ENERGIES 22

Modification simplifiée du SCOT du Trégor : bilan de la concertation

Assainissement collectif : rapports annuels des délégataires

Assainissement collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Assainissement non collectif : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de lAbattoir du Trégor

Aéroport de Lannion Côte de Granit Rose : protocole entre LTC et le Conseil départemental des Côtes dArmor

Modification des statuts du Syndicat mixte de lAéroport de Lannion Côte de Granit

Notification finale du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de LTC exercices 2028 et suivants

Galerie du Dourven : adhésion Arts en résidence réseau national

Eau potable : approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Eau potable : rapports annuels des délégataires

Vente du bâtiment ex syndicat intercommunal eau et assainissement de Kernevec et son terrain demprise ZA de Kerfolic à Minihy-Tréguier

Rapport d'activité et de développement durable 2023

Financement des contrats doctoraux 2024

Financement du poste de chargé de mission départemental Gens du Voyage

Subvention 2024 c'omplément

Décision modificative 1 Budget Abattoir

Avis sur le Plan de Prévention des Risques Inondation et Submersion Marine de Perros-Guirec

Prorogation de la convention de délégation des aides à la pierre d'un an

Rapport d'activité de lOffice de Tourisme Communautaire

Adhésion au campus Enseignement Artistique et Culturel (Lycée SAVINA INSEAC) et désignation de représentants

Création d'un emploi dans le cadre d'un contrat Parcours Emplois Compétences