Conseil municipal du 2024-06-12
12
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Finances Portage de repas à domicile tarif applicable sur le pôle de Tréguier
Finances suppression de la régie de recettes pour lencaissement des prestations de services à lEHPAD du GAVEL
Finances suppression de la régie de recettes pour lencaissement des cautions de lEHPAD du GAVEL
Finances — Ligne de trésorerie
RH Monétisation du Compte Epagne Temps
Portage de repas à domicile — Pôle de Tréguier- Adoption du règlement de fonctionnement et du contrat individuel de prestation
Ressources Humaines : Forfait Mobilités Durables
Ressources Humaines Convention de mise à disposition de personnel CIAS/LTS
Ressources Humaines — Tableau des effectifs EHPAD
Ressources Humaines — Tableau des effectifs CIAS
Ressources Humaines — Participation employeur Santé - Prévoyance
Adoption dun accord transactionnel avec la commune de Coatréven pour lentretien des espaces verts de la crèche « Botoù Bihan »
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