Conseil municipal du 2024-05-14

Lannion 14 mai 2024 36 délibérations
Document source

36

délibérations

12

Finances & Budget

9

Autres decisions

6

Environnement

Résumé

Synthèse

36 délibérations - SMITRED Ouest Armor : modification statutaire - Partenariat 2024-2026 avec l'ADEUPa - Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Lannion et bilan de la concertation - Filière de valorisation des filets de pêche usagés : phase de consolidation - Inventaire des zones d'activités économiques communautaires - Adhésion à l'association LEGGO pour la promotion de la filière légumineuse destinée à la consommation humaine - Désignation d'un Directeur à l'EPIC du Parc des Evènements de Lannion-Trégor Communauté - Monétisation du Compte Epargne Temps - Forfait Mobilités Durables - Régime indemnitaire filière enseignement artistique - Participation employeur Santé-Prévoyance - Astreintes - Tableau des effectifs Eau - Tableau des effectifs SPANC - Tableau des effectifs LTC - Contrat de Ville 2024-2030 Engagements quartiers 2030 - Subventions 2024 Habitat - Subventions 2024 Carré Magique - Subventions 2024 Culture et Patrimoine - Subventions 2024 Equipements sportifs

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024

Inventaire des zones d'activités économiques communautaires

2024

Subventions 2024 Habitat

2024

Subventions 2024 Carré Magique

2024

Subventions 2024 Culture et Patrimoine

2024

Subventions 2024 Enseignement supérieur et formation

2024

Subventions 2024 Economie Agricole

2024

Subventions 2024 Mission Locale AJOCA

2024

Subventions 2024 ADIT

2024

Subventions 2024 Economie

2024

Subventions 2024 Tourisme

2024

Subventions 2024 Office de Tourisme Communautaire

2024

Subventions 2024 Administration Générale

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

Partenariat 2024 — 2026 avec l'ADEUPa

2024

Filière de valorisation des filets de pêche usagés : phase de consolidation

2024

Monétisation du Compte Epargne Temps

2024

Astreintes

2024

Contrat de Ville 2024 — 2030 Engagements quartiers 2030

2024

Désignation d'un représentant au sein de l'instance de proximité de l'Hôpital de Tréguier

2024

Convention Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025

2024

Mise à jour des représentants de LTC à la Commission Mer et Littoral instance de gouvernance DLAL FEAMPA 2021-2027

2024

Rapport d'activité 2023 du Conseil de Développement de LTC

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

Désignation d'un Directeur à l'EPIC du Parc des Evènements de Lannion-Trégor Communauté

2024

Tableau des effectifs Eau

2024

Tableau des effectifs SPANC

2024

Tableau des effectifs LTC

2024

Subventions 2024 Environnement

2024

Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire suppléant de la commune de Quemperven

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

SMITRED Ouest Armor : modification statutaire

2024

Régime indemnitaire filière enseignement artistique

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Participation employeur Santé-Prévoyance

2024

Accord cadre à bons de commande prestation de service pour la direction prévention des déchets ménagers 2 lots réservés aux SIAE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Lannion et bilan de la concertation

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Adhésion à l'association LEGGO pour la promotion de la filière légumineuse destinée à la consommation humaine

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Forfait Mobilités Durables

Sport 1 délibération
2024

Subventions 2024 Equipements sportifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Terrain de jeu de l'innovation : projet SmartWaterNetworks

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