21 janvier 2026
15
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
EHPAD CPOM 2024 2028 Avenant 1
Cohésion sociale_participation financière_poste ISCG_2026 2028
Finances_avances sur subventions de fonctionnement 2026
Finances_DOB 2026
EHPAD convention podologue Amy LE HUEROU
EHPAD CNR SUPP 2025 passage en provisions reglementees 2026
EHPAD CPOM 2024 2028 Avenant 1
RH_régies de recettes et davances_indemnité de maniement de fonds
RH_Comité Social Territorial commun LTC CIAS
RH_régime dastreintes et dinterventions pour les aides à domicile
RH_rémunération des personnes recrutées en CEE
Accord_cadre à bons de commande relatif à la confection des repas alsh et crèches
Adhésion à la centrale dachats CANUT
Santé CLSM plan dactions 2025 2030
EHPAD_adhésion à l'association TRGA
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