CM
19 mars 2024
Lanrigan
6 délibérations
6
délibérations
4
Autres decisions
1
Social & Santé
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
4 délibérations
2024
2024 PLUi Avis sur le projet arrêté du PLUi de la Communauté de Communes Bretagne Romantique
2024
2024 Vote des taux des Impôts directs locaux
2024
2024 Affectation du Résultat CA2023 BP2024
2024
2024 Approbation du Compte de gestion 2023
Social & Santé
1 délibération
2024
2024 Projet éolien — Modification de la nature du capital social de LDLV
Ressources humaines
1 délibération
2024
2024 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
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